FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 48
Le jeudi 2 mai 2002
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 51, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Wayne Easter, président.
Membres du Comité présents : John Cummins, Wayne Easter, Bill Matthews, Jean-Yves Roy.
Membres substituts présents : Raymond Bonin pour Rodger Cuzner, Julian Reed pour Georges Farrah, Ovid Jackson pour Lawrence O’Brien, Charles Hubbard pour Paul Steckle, John Finlay pour Tom Wappel.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’examen d’un projet de rapport sur son étude de la gestion de la question de la chaussée de Little Harbour (voir le procès-verbal du jeudi 31 janvier 2002).
Il est convenu, - Que l’ébauche du rapport soit adoptée telle quelle en tant que Septième rapport du Comité.
Il est convenu, - Qu'il soit demandé au président de présenter ledit rapport à la Chambre des Communes.
À 9 h 52, le Comité se réunit en séance publique.
Sur une motion de John Cummins, il est convenu, - Que l’interprétation de la motion pour affaire courante de Tom Wappel adoptée le 28 février 2001, qui a trait aux repas servis durant les travaux du Comité, englobe les journées de déplacement du Comité.
Sur une motion de Bill Matthews, il est convenu, - Que jusqu’à 1 200 $ du budget de fonctionnement soient destinés aux frais d’accueil autorisés par le président comme prévu à l’article 11 du règlement administratif 401 du Bureau de régie interne.
À 9 h 56, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Andrew Bartholomew Chaplin