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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le mardi 19 février 2002

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 06, par vidéoconférence, dans la salle 701 de l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Wayne Easter, président.

Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Andy Burton, John Cummins, Wayne Easter, Georges Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Peter Stoffer, Tom Wappel.

Membre substitut présent : Serge Cardin pour Jean-Yves Roy.:

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.

Témoins : Du ministère des Pêches et des Océans : David Bevan, directeur général, Gestion des ressources; Paul Macgillivray, directeur régional, Gestion des pêches, Région du Pacifique; Paul Ryall, chef de secteur, Gestion des ressources; Pablo Sobrino, chef de secteur, le bas Fraser.

Conformément à l'article 108(2) du règlement, une étude de la gestion de la pêche au saumon dans la rivière Fraser (voir le procès-verbal du mardi 25 septembre 2001).

Conformément à la motion sur l’avis de vingt-quatre heures adoptée le mercredi 28 février 2001, John Cummins donne avis de la motion suivante : Que le Comité tienne une séance d’une journée à Vancouver dans les prochaines six semaines, avec des représentants du MPO chargé de la gestion des pêches du fleuve Fraser.

Conformément à la motion sur l’avis de vingt-quatre heures adoptée le mercredi 28 février 2001, Peter Stoffer donne avis de la motion suivante : Que, compte tenu du déplacement qui pourrait découler de la motion de M. Cummins de tenir une séance à Vancouver, le Comité visite des emplacements potentiels pour l’aquaculture dans l’archipel de Broughton et entende des témoignages sur les conséquences actuelles et probables de la levée, par le gouvernement de la Colombie-Britannique, du moratoire sur l’établissement de nouveaux emplacements; et que le Comité entende le témoignage de représentants du MPO sur les mesures déjà prises en vue de protéger les stocks et l’habitat sauvages, par rapport notamment aux conclusions du rapport du vérificateur général qui faisait état d’écarts entre la capacité du MPO de protéger les stocks et l’habitat et la protection qui est effectivement nécessaire.

Paul MacGillivray fait une déclaration et, avec l’aide des autres témoins, répond aux questions.

À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Andrew Bartholomew Chaplin