FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 30
Le jeudi 8 novembre 2001
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la
salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Wayne Easter,
président.
Membres du Comité
présents : Sarkis
Assadourian, Andy Burton, Wayne Easter, Loyola Hearn, James Lunney, Jean-Yves
Roy, Paul Steckle, Peter Stoffer, Tom Wappel.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins : Du Conseil tribal des
Nisga'as : Joseph Gosnell, président; Harry Nyce, directeur des pêches
et de la nature; James Aldridge, conseiller juridique; Karl English,
consultant.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, séance d'information sur la mise en vigueur du Traité avec
les Nisga'as.
Joseph Gosnell fait une
déclaration.
Karl English fait une
présentation.
Les témoins répondent aux
questions.
À 10 h 50, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Andrew Bartholomew Chaplin