CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le jeudi 8 mai 2008

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, l'hon. Michael D. Chong, Dean Del Mastro, l'hon. Hedy Fry, Luc Malo, Maria Mourani, Francis Scarpaleggia, Gary Schellenberger et Bill Siksay.

Membres substituts présents : Larry Miller remplace Ed Fast, Joyce Murray remplace l'hon. Denis Coderre et l'hon. Raymond Simard remplace l'hon. Andy Scott.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Lara Trehearne, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Maria Mourani propose, — Que le Comité permanent du patrimoine canadien entreprenne une étude sur la condition de vie des artistes et soumette des recommandations quant aux actions que le gouvernement fédéral pourrait entreprendre pour les améliorer.

Il s'élève un débat.

Dean Del Mastro propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot « améliorer », des mots « et qu’il dépose à la Chambre un rapport contenant ses constatations et recommandations ».

L'amendement de Dean Del Mastro est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 0.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Dean Del Mastro, Hedy Fry, Luc Malo, Maria Mourani, Joyce Murray, Francis Scarpaleggia, Bill Siksay, Raymond Simard — 8; CONTRE : Jim Abbott, Michael D. Chong, Larry Miller — 3.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité permanent du patrimoine canadien entreprenne une étude sur la condition de vie des artistes et soumette des recommandations quant aux actions que le gouvernement fédéral pourrait entreprendre pour les améliorer et qu’il dépose à la Chambre un rapport contenant ses constatations et recommandations.

Bill Siksay propose, — Que le Comité se rende à Vancouver dans le cadre de son étude portant sur le démantèlement de l'Orchestre radiophonique de CBC/Radio-Canada, l’engagement de CBC/Radio-Canada en faveur de la musique classique et les changements à la chaîne Radio 2 de CBC.

Il s'élève un débat.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 1.

À 17 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Catherine Cuerrier

2008/06/03 13 h 21