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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 20
 
Le jeudi 6 mars 2008
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Mauril Bélanger, le vice-président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Michael D. Chong, Ed Fast, l'hon. Hedy Fry, Luc Malo, Maria Mourani, Francis Scarpaleggia, l'hon. Andy Scott et Bill Siksay.

 

Membres substituts présents : Patricia Davidson remplace Gary Schellenberger.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Lara Trehearne, analyste.

 

Témoins : Les femmes contre la violence à l'égard des femmes : Irene Tsepnopoulos-Elhaimer, directrice générale; Dalya Israel, préposée au soutien médical aux victimes. Réseau Éducation-Médias : Cathy Wing, codirectrice exécutive. Conseil canadien des normes de la radiotélévision : Ronald I. Cohen, président national; John MacNab, directeur général.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 16 octobre 2007, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-327, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion (réduction de la violence à la télévision).
 

Irene Tsepnopoulos-Elhaimer et Cathy Wing font des déclarations et, avec Dalya Israel, répondent aux questions.

 

À 16 h 23, la séance est suspendue.

À 16 h 25, la séance reprend.

 

Ronald I. Cohen fait une déclaration et, avec John MacNab, répondent aux questions.

 

À 17 h 13, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Maria Mourani, il est convenu, — Que le CRTC comparaisse devant le Comité permanent du patrimoine canadien pour présenter un bilan de la réglementation du contenu d'Internet et expliquer les avantages et inconvénients de la situation actuelle.

 

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Catherine Cuerrier

 
 
2008/09/29 14 h 48