CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le jeudi 31 janvier 2008

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 35 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Schellenberger, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, Dave Batters, l'hon. Mauril Bélanger, Gord Brown, Ed Fast, Luc Malo, Gary Schellenberger, l'hon. Andy Scott et Bill Siksay.

Membres substituts présents : L'hon. Carolyn Bennett remplace Francis Scarpaleggia, Meili Faille remplace Maria Mourani, l'hon. John McCallum remplace Francis Scarpaleggia et l'hon. Joseph Volpe remplace l'hon. Hedy Fry.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste ; Lara Trehearne, analyste.

Témoins : Téléfilm Canada : Michel Roy, président, conseil d'administration.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 20 novembre 2007, le Comité entreprend l'étude de la nomination par décret de Michel Roy au poste de président du Conseil d'administration de Téléfilm Canada renvoyée au Comité le 13 novembre 2007.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

Sur motion de Ed Fast, il est convenu, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre que le Comité a étudié les qualités et les compétences de Michel Roy au poste de président du Conseil d'administration de Téléfilm Canada et le trouve compétent d'exécuter les fonctions du poste.

À 16 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les greffiers du Comité,

Jacques Lahaie, Catherine Cuerrier

2008/02/19 15 h 18