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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le jeudi 10 juin 2010
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

 

Membres substituts présents : Niki Ashton remplace Jean Crowder, l'hon. Irwin Cotler remplace l'hon. Anita Neville, Brian Murphy remplace l'hon. Larry Bagnell et Deepak Obhrai remplace Greg Rickford.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste; James Gauthier, analyste.

 

Témoins : Icefield Instruments inc. : Erik Blake, président. Qulliq Energy Corporation : Peter Mackey, président et directeur général. Baffinland Iron Mines Corporation : Greg Missal, vice-président, Affaires générales.

 

À 15 h 29, le Comité déclare le huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 mars 2010, le Comité reprend son étude de la Fondation autochtone de guérison.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Étude et recommandations du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord au sujet de la Fondation autochtone de guérison.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion dissidente des membres du gouvernement à condition qu’elle ne dépasse pas 3 pages et soit remise en version électronique au greffier du Comité, au plus tard à 17 h 00, le mardi 15 juin 2010.

 

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

 

À 15 h 42, la séance est suspendue.

À 15 h 43, la séance reprend en public (vidéoconférence).

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 mars 2010, le Comité reprend son étude du Développement économique des territoires du Nord : barrières et solutions.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2010/06/11 13 h 14