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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le mardi 13 avril 2010

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

Membres associés présents : Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste ; Trina Wall, analyste.

Témoins : À titre personnel : Sharon McIvor; Gwen Brodsky. Association des femmes autochtones du Canada : Jeannette Corbiere Lavell, présidente; Karen Green, directrice exécutive. Congrès des peuples autochtones : Betty Ann Lavallée, chef national; Roger J. Hunka, directeur bilatéral national. Association nationale des centres d'amitié : Conrad Saulis, directeur de la politique.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 29 mars 2010, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-3, Loi favorisant l'équité entre les sexes relativement à l'inscription au registre des Indiens en donnant suite à la décision de la Cour d'appel de la Colombie-Britannique dans l'affaire McIvor v. Canada (Registrar of Indian and Northern Affairs).

Sharon McIvor fait une déclaration et, avec Gwen Brodsky, répond aux questions.

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Jeannette Corbiere Lavell fait une déclaration et, avec Karen Green, répond aux questions.

À 17 h 28, la séance est suspendue.

À 17 h 35, la séance reprend.

Betty Ann Lavallée et Conrad Saulis font des déclarations et, avec Roger J. Hunka, répondent aux questions.

À 18 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2010/04/15 11 h 33