AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 38

Le lundi 29 novembre 2010

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Earl Dreeshen, Shelly Glover, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Todd Norman Russell, Bruce Stanton et John Weston.

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Jean Crowder et l'hon. Marlene Jennings remplace l'hon. Anita Neville.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Gauthier, analyste ; Odette Madore, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 mars 2010, le Comité reprend son étude du Développement économique des territoires du Nord : barrières et solutions.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Vision des résidents du Nord pour un développement prospère.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité produise 300 copies en couleur du rapport.

À 17 h 7, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 29 septembre 2010, le Comité reprend son étude de Nutrition Nord Canada.

Yvon Lévesque propose, — Que le gouvernement retarde d’un an l’instauration du nouveau programme Nutrition Nord, de sorte que les collectivités isolées ou éloignées soient bien informées pour pouvoir participer pleinement à sa mise en œuvre et s’y adapter, que parallèlement, l’ancien programme Aliments-poste soit prolongé d’une année et qu’il soit fait rapport de l’adoption de cette motion à la Chambre à la première occasion.

Il est convenu, — Que le débat soit ajourné jusqu'au 13 décembre 2010.

Il est convenu, — Que les fonctionnaires du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien soient présents à la séance du 13 décembre 2010 afin de répondre aux questions au sujet de Nutrition Nord Canada.

Marlene Jennings propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

La motion est mise aux voix et le résultat du vote est annoncé : POUR : 5; CONTRE : 5.

Sur quoi, la présidence vote contre la motion.

La motion est donc rejetée.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2011/01/14 10 h 49