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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 47
 
Le jeudi 10 février 2011
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 8 h 48 (vidéoconférence), dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell, Bruce Stanton et John Weston.

 

Membres substituts présents : Gérard Asselin remplace Marc Lemay, l'hon. Gurbax S. Malhi remplace l'hon. Anita Neville et Irene Mathyssen remplace Jean Crowder.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Gauthier, analyste; Danielle Lussier, analyste; Shauna Troniak, analyste.

 

Témoins : Conseil des Premières nations du Yukon : Mark Wedge, chef, Première Nation Carcross/Tagish.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 mars 2010, le Comité reprend son étude des services à l'enfance et à la famille des Premières Nations.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 4 octobre 2010, le Comité entreprend son étude du traitement judiciaire des revendications particulières.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

Sur motion de Todd Norman Russell, il est convenu, — Que l’analyste prépare un résumé des étapes applicables au processus du traitement des revendications particulières.

 

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 29 septembre 2010, le Comité reprend son étude de Nutrition Nord Canada.
 

Il est convenu, — Que l’étude de la recommandation B du projet de rapport Nutrition Nord Canada soit reportée à la séance du 17 février 2011.

 

Il est convenu, — Que l’étude du projet de rapport Nutrition Nord Canada ait lieu à la séance du jeudi 17 février 2011.

 

Il est convenu, — Que les membres du Comité soumettent leurs nouvelles recommandations et leurs nouvelles propositions de titres pour le rapport Nutrition Nord Canada d’ici le mardi 15 février 2011.

 

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julie Pelletier

 
 
2011/02/15 14 h 34