Passer au contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 11 mars 2010
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 13, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Ruby Dhalla, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez et Gary Ralph Schellenberger.

 

Membres substituts présents : Laurie Hawn remplace Tim Uppal et Alexandra Mendes remplace Scott Simms.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Marc-Olivier Girard, greffier à la procédure.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Charlie Angus, il est convenu, — Que Gary Schellenberger soit élu président, in absentia, du Comité.

 

Du consentement unanime, le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Ruby Dhalla, il est convenu, — Que Pablo Rodriguez soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Roger Pomerleau, il est convenu, — Que Carole Lavallée soit élue second vice-présidente du Comité.

 

Gary Schellenberger assume la présidence.

 
Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

DÉCLARATION DE LA PRÉSIDENCE

Conformément à l'ordre adopté par la Chambre le mercredi 3 mars 2010, les motions de régie interne suivantes qui étaient en vigueur au moment de la prorogation de la session précédente sont réputées avoir été adoptés par le Comité durant la session en cours :

Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Que les affaires du Comité portant sur le programme et la procédure soient traités en comité plénier.

Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins (4) membres sont présents, dont un membre de chaque parti.

Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, cinq (5) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; qu'à la deuxième ronde, cinq (5) minutes soient accordées au Parti libéral, au Bloc Québécois et au Parti conservateur; qu'à la troisième ronde, cinq (5) minutes soient accordées au Parti libéral, au Parti conservateur et au Nouveau Parti Démocratique; que si le temps le permet, dans une quatrième ronde, cinq (5) minutes soient accordées au Parti libéral et au Parti conservateur.

Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentant par organisme et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité les documents reçus seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles et que les témoins soient informés de cette exigence.

Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité, qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre de son personnel aux séances à huis clos ainsi que d'un membre de personnel de chaque parti.

 

À 11 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2010/05/06 14 h 11