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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 42
 
Le mercredi 16 février 2011
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Scott Armstrong, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Bonnie Crombie, Dean Del Mastro, Royal Galipeau, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Blake Richards, Pablo Rodriguez et Scott Simms.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Comparaît : L'hon. James Moore, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Jean-Pierre Blais, sous-ministre adjoint, Affaires culturelles; Daniel Jean, sous-ministre; René Bouchard, directeur exécutif, Affaires de portefeuille.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le Comité poursuit son débat sur la motion de Charlie Angus présentée au Comité le 14 février 2011, qui se lit comme suit :

 

Que Tom Pentefountas, le nouveau vice-président (Radiodiffusion) du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), de venir présenter au Comité sa vision et ses réflexions concernant :

- les tendances mondiales, sociétales et économiques de la radiodiffusion;

- les politiques du gouvernement et de leurs liens avec le CRTC;

- le cadre législatif et la réglementation dans lequel fonctionnent les industries de radiodiffusion et de télécommunications au Canada et à l’étranger; et

- ainsi que les grandes questions liées à la convergence des médias.

En outre, que le Comité convoque des témoins du ministère du Patrimoine canadien, du Conseil privé et du Cabinet du Premier ministre afin qu’ils expliquent les critères d’évaluation des demandes, le processus employé pour approuver la liste de candidats et les délais d’exécution des entrevues précédant la nomination.

En outre, que le Comité demande des copies des demandes présentées au CRTC pour l’obtention du poste de vice-président ainsi que les listes restreintes de candidats à ce poste

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 0.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 décembre 2010, le Comité reprend son étude du mandat et financement de la Société Radio-Canada (SRC).
 

L'honorable James Moore fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 17 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2011/02/17 16 h 12