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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 22
 
Le mardi 5 octobre 2010
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, pour élire un président, conformément à l'article 106(1) du Parlement.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Scott Armstrong, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Bonnie Crombie, Dean Del Mastro, Royal Galipeau, Roger Pomerleau, Blake Richards, Pablo Rodriguez et Scott Simms.

 

Membres substituts présents : Serge Cardin remplace Carole Lavallée.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing.

 
Conformément à l'article 106(1) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Dean Del Mastro, il est convenu, — Que l'honorable Michael Chong soit élu président du Comité.

 

Par consentement unanime, le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Scott Simms, il est convenu, — Que Pablo Rodriguez soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Roger Pomerleau, il est convenu, — Que Carole Lavallée soit élu deuxième vice-présidente du Comité, in absentia .

 

L'honorable Michael Chong assume la présidence.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité entreprenne l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

 

Pablo Rodriguez propose, — Que le comité commence une étude sur la façon dont la CBC / Radio Canada peut continuer à diffuser des informations au sujet de la culture canadienne à une époque de société numérique et aussi la façon dont la population canadienne aimerait que ces services lui soient offerts.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

Il est convenu, — Que, le mardi 19 octobre 2010, le Comité étudie le projet de loi C-465, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche, et que le Comité invite M. Rick Norlock ainsi que d’autres témoins, et qu’il fasse l’étude article par article le même jour.

 

Il est convenu, — Que, le jeudi 21 octobre 2010, une séance d’information soit donnée par les analystes et le greffier du Comité pour l’étude sur les Médias numériques et émergents : Possibilités et défis.

 

Il est convenu, — Que l’avis de motion de Carole Lavallée soit à l’ordre du jour de la réunion du jeudi 21 octobre 2010.

 

À 16 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2010/11/18 8 h 12