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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le jeudi 2 décembre 2010

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Scott Armstrong, l'hon. Michael D. Chong, Bonnie Crombie, Dean Del Mastro, Royal Galipeau, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Blake Richards et Scott Simms.

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace Pablo Rodriguez et Alice Wong remplace Patrick Brown.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste.

Témoins : Shaw Communications inc. : Peter Bissonnette, président; Michael Ferras, vice-président, Affaires réglementaires; Ken Stein, premier vice-président, Affaires de gestion et de réglementation; Charlotte Bell, vice-présidente, Affaires réglementaires et gouvernementales, Shaw Media. Canadian Association of Community Television Users and Stations (CACTUS) : Catherine Edwards, porte-parole. Media Access Canada : Beverley Milligan, présidente; Yves Seguin, directeur de projet par intérimaire, French Language Descriptive Video Working Group. Pelmorex Media inc. : Paul Temple, vice-président directeur, Affaires réglementaires et stratégiques; Luc Perreault, vice-président, Communications et affaires réglementaires.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 21 octobre 2010, le Comité reprend son étude sur les impacts des changements touchant la propriété de la télévision privée et l'exploitation croissante des nouvelles plates-formes de visionnement.

Peter Bissonnette, Ken Stein et Charlotte Bell font des déclarations et avec Michael Ferras, répondent aux questions.

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Catherine Edwards, Beverley Milligan, Yves Séguin et Paul Temple font des déclarations et, avec Luc Perreault, répondent aux questions.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2010/12/03 9 h 36