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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 8
mercredi 13 avril 2016, 15 h 38 à 17 h 30
Présidence
Pat Finnigan, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Frédéric Forge, analyste
• Khamla Heminthavong, analyste
Ministère des Transports
• Shawn Tupper, sous-ministre adjoint, Politiques
• Lenore Duff, directrice générale, Politique des transports terrestres
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 9 mars 2016, le Comité entreprend son étude du Rapport d'examen de la Loi sur les transports au Canada dans le secteur des grains.

Shawn Tuppe fait une déclaration et, avec Lenore Duff, répond aux questions.

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 41, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion proposée par Francis Drouin le 11 avril 2016, qui se lit comme suit:

Que le Comité entreprenne l'étude Cultivons l'avenir 3 à la réunion du lundi 2 mai 2016.

Il s'élève un débat.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Chandonnet