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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 61
mardi 6 juin 2017, 11 h 2 à 12 h 56
Présidence
Pat Finnigan, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Frédéric Forge, analyste
• Khamla Heminthavong, analyste
Bureau du vérificateur général
• Michael Ferguson, vérificateur général du Canada
• Richard Domingue, directeur principal
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada.

Michael Ferguson fait une déclaration et, avec Richard Domingue, répond aux questions.

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 9, la séance reprend.

Association canadienne du commerce des semences
• Dave Carey, directeur, Affaires gouvernementales et politiques
Conseil canadien de l'horticulture
• Ken Forth, président, Comité du commerce et de la mise en marché
• Rebecca Lee, directrice générale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 6 décembre 2016, le Comité reprend son étude sur des barrières non tarifaires à la vente de produits agricoles visés par des accords de libre-échange.

Dave Carey, Rebecca Lee et Ken Forth font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport sur les dettes dans le secteur agricole et leurs effets toutes les opinions dissidentes ou complémentaires à condition qu'elles ne dépassent pas dix pages dans le même format que le rapport (Arial, 12 points, simple interligne); et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures, le jeudi 15 juin (HAE).

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Denis Kusion