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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 34
mardi 29 novembre 2016, 8 h 47 à 10 h 46
Télévisée
Présidence
Pat Finnigan, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Frédéric Forge, analyste
• Khamla Heminthavong, analyste
• L'hon. Lawrence MacAulay, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
• Pierre Corriveau, sous-ministre adjoint, Direction générale de la gestion intégrée
• Rosser Lloyd, directeur général, Direction des programmes de gestion des risques de l'entreprise, Direction générale des programmes
• Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques
Agence canadienne d'inspection des aliments
• Harpreet Kochhar, vétérinaire en chef et vice-président associé, Direction générale des opérations
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire.

Le ministre fait une déclaration et, avec Harpreet Kochhar et Pierre Corriveau, répond aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l’examen de la politique alimentaire nationale qui favorise un mode de vie sain et la salubrité des aliments, et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 3 900 $, pour la séance d'information sur la tuberculose bovine à Alberta, soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité rencontre de manière informelle un représentant du Conseil législatif de Nouvelle-Galles du Sud, Australie, le mardi 13 décembre, de 9 h 45 à 10 h 45.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 1er juin 2016, le Comité reprend son étude sur les animaux génétiquement modifiés destinés à la consommation humaine.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 43, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna