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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 18
mardi 7 juin 2016, 15 h 45 à 17 h 59
Huis clos
Présidence
Marilyn Gladu, présidente (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Laura Munn-Rivard, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 8 mars 2016, le Comité reprend son étude de l'analyse comparative entre les sexes.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « La mise en oeuvre de l'analyse comparative entre les sexes plus au sein du gouvernement du Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes et/ou complémentaires soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 12 heures le lundi 13 juin 2016.

Il est convenu, — Que l'analyste et la greffière, en consultation avec la présidente, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

À 17 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer