Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Jeudi 9 mars 2023 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

 Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Jeudi 9 mars 2023)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du jeudi 9 mars 2023
Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Ordres émanant du gouvernement
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
C-11 ╼ amendements du Sénat - amendement
Loi sur la diffusion continue en ligne
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
15 h
Travaux de la Chambre - Déclaration hebdomadaire
Ordres émanant du gouvernement
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
17 h 30
Affaires émanant des députés
C-289 ╼ deuxième lecture
Loi modifiant le Code criminel (vérification de l'identité)
18 h 30
Débat d'ajournement
19 h
Ajournement de la Chambre
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Jeudi 9 mars 2023)

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

7 mars 2023 11 h 04 -
21 mars 2023 11 h 54 (HNE)
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Procédure et affaires de la Chambre Procédure et affaires de la Chambre
Regardez
Regardez

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

11 h 04 - 11 h 48 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Transports, infrastructure et collectivités
Aucune diffusion disponible

Santé (HESA)

11 h 06 - 13 h 06 (HNE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Santé Santé
Regardez
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Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)

12 h 14 - 13 h 05 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Sous-comité du programme et de la procédure
Aucune diffusion disponible

Comptes publics (PACP)

15 h 31 - 16 h (HNE)
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Comptes publics Comptes publics
Regardez
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Patrimoine canadien (CHPC)

15 h 31 - 17 h 25 (HNE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Patrimoine canadien Patrimoine canadien
Regardez
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Condition féminine (FEWO)

15 h 31 - 16 h 06 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Condition féminine
Aucune diffusion disponible

Commerce international (CIIT)

15 h 32 - 17 h 31 (HNE)
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Commerce international Commerce international
Regardez
Regardez

Environnement et développement durable (ENVI)

15 h 32 - 17 h 17 (HNE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Environnement et développement durable Environnement et développement durable
Regardez
Regardez

Anciens combattants (ACVA)

18 h 37 - 20 h 40 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Anciens combattants
Aucune diffusion disponible
Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Jeudi 9 mars 2023)

Diplomatie parlementaire

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Consultations en cours en comité
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