Il est convenu, — Que le ministre des Anciens Combattants et les fonctionnaires du ministère des Anciens Combattants soient invités à témoigner devant le Comité le lundi 20 mars 2023, et que la première heure soit dédiée à l'étude sur l’objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023, et que la deuxième heure soit dédiée à l'étude du Budget principal des dépenses 2023-2024.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude visant à en apprendre davantage sur la période de transition que vivent les personnes qui quittent le service militaire vers la vie après le service; que les membres du Comité s’emploieront entre autres à examiner comment Anciens Combattants Canada et les organismes au service des vétérans pourraient atteindre les nouveaux vétérans pour les aviser des options qui s’offrent à eux en ce qui a trait aux prestations et aux services d’Anciens Combattants Canada, à leurs possibilités d’emploi et d’études, ainsi qu’à d’autres mesures de soutien, comme celles liées à l’accès à des traitements médicaux nécessaires, par exemple des appareils permettant de se déplacer et des services de santé mentale, de sorte que les vétérans maximisent leurs chances de faire la transition vers la vie civile; que le Comité consacre au moins quatre réunions avec témoins à cette étude.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne les études suivantes :

1. « Reconnaissance des anciens combattants du golfe Persique », pour au moins une réunion; que cette étude prévoit l’audition de témoins afin d’examiner les façons dont le service des anciens combattants du golfe Persique pourrait être mieux reconnu par Anciens Combattants Canada;
2. « Le Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan », pour au moins une réunion; que cette étude vise à entendre des témoins, y compris le ministère des Anciens Combattants, sur l’état d’avancement du projet de monument;
3. « L’évaluation des blessures et des invalidités des anciens combattants », pour au moins deux réunions.; que cette étude entendrait des témoins afin d’examiner comment le ministère des Anciens Combattants pourrait améliorer ses pratiques en matière d’évaluation des blessures et des handicaps des anciens combattants;

que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité invite des témoins d'Historica Canada à présenter une séance d'information d'une heure sur le Projet Mémoire.

Il est convenu, — Que le Comité adopte le calendrier des réunions soumis par l’analyste en collaboration avec la greffière, et que le Comité débute par l'étude sur les expériences vécues par les vétéranes et ensuite entreprenne l’étude sur la transition à la vie civile.

Il est convenu, — Que les listes de témoins pour l'étude sur les expériences vécues par les anciennes combattantes soient soumises à la greffière au plus tard le jeudi 16 mars à midi.