Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Jeudi 6 juin 2024 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

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À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Jeudi 6 juin 2024)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du jeudi 6 juin 2024
Sujet à changement sans préavis.
Conformément à l’ordre adopté le mercredi 28 février 2024
10 h
Affaires courantes
Ordres émanant du gouvernement
Travaux des subsides
Documents concernant Technologies du développement durable Canada
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
15 h
Travaux de la Chambre - Déclaration hebdomadaire
Ordres émanant du gouvernement
Travaux des subsides
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
17 h 30
Affaires émanant des députés
C-277 ╼ deuxième lecture
Loi relative à la stratégie nationale sur les lésions cérébrales
18 h 30
Ordres émanant du gouvernement
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
C-20 (étape du rapport - motion n° 1)
Loi sur la Commission d'examen et de traitement des plaintes du public
C-40 ╼ étape du rapport
Loi sur la Commission d'examen des erreurs du système judiciaire (Loi de David et Joyce Milgaard)
0 h
Débat d'ajournement
0 h 30
Ajournement de la Chambre
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Jeudi 6 juin 2024)

Ressources naturelles (RNNR)

23 mai 2024 15 h 32 -
6 juin 2024 16 h 33 (HAE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Ressources naturelles Ressources naturelles
Regardez
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Sous-comité du programme et de la procédure (SLAN)

8 h 17 - 9 h 12 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Sous-comité du programme et de la procédure
Aucune diffusion disponible

Langues officielles (LANG)

9 h 29 - 10 h 15 (HAE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Langues officielles Langues officielles
Regardez
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Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

6 juin 2024 11 h 05 -
11 juin 2024 13 h 09 (HAE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique
Regardez
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Condition féminine (FEWO)

15 h 34 - 17 h 31 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Condition féminine
Aucune diffusion disponible
Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Jeudi 6 juin 2024)

Diplomatie parlementaire

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Consultations en cours en comité
Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
Vocabulaire de procédure parlementaire