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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 28

Le mardi 6 novembre 2001

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

 

À 11 h 06, la séance est suspendue.

 

À 11 h 07, la séance reprend.

Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Gérard Binet, Raymond Bonin, Serge Cardin, Reed Elley, John Finlay, John Godfrey, Nancy Karetak-Lindell.

Membres substituts présents : Deborah Grey pour Gerald Keddy;  John Richardson pour Jean-Guy Carignan

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Mary Hurley, attachés de recherche.

Témoins : De l’Assemblée des Premières Nations : Matthew Coon Come, chef national; Peigi Wilson, analyste principal de politique; Richard Prowless, conseiller spécial au chef national. À titre personnel : l`hon. Lois Wilson, sénateur.

Conformément à son ordre de renvoi du mardi 2 octobre 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire (voir le procès-verbal du jeudi 1er novembre 2001, séance no 27).

Matthew Coon Come fait une déclaration.

Matthew Coon Come et Peigi Wilson répondent aux questions.

À 11 h 53, la séance est suspendue.

À 12 h, la séance reprend.

L’honorable sénateur Lois Wilson fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 26, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, - Que, si le Comité n’a pas terminé l’étude article par article du projet de loi C-27 le jeudi 8 novembre 2001,  toute autre séance consacrée à l’étude article par article du projet de loi C-27 ait lieu en dehors des périodes habituellement réservées aux séances du Comité.

Il est convenu, - Que les hauts fonctionnaires du Ministère comparaissent de 11 h à 12 h au sujet du projet de loi C-37, le mardi 20 novembre 2001.

Il est convenu, - Qu’une heure soit allouée à la comparution des témoins au sujet du projet de loi C-37, de 12 h à 13 h, le mardi 20 novembre 2001 et que, s’il n’y a pas de témoin, le Comité procède à l’étude article par article du projet de loi C-37.

Il est convenu, - Que le Comité se réunisse au besoin de 15 h 15 à 17 h 15 le mercredi 21 novembre 2001 pour l’étude article par article du projet de loi C-37.

Il est convenu, - Que le Comité invite des hauts fonctionnaires du Ministère à comparaître de 11 h à 12 h le jeudi 22 novembre 2001 au sujet du projet de loi C-39.

Il est convenu, - Que le Comité invite le Premier ministre du gouvernement du Yukon à comparaître de 12 h à 13 h au sujet du projet de loi C-39.

À 12 h 57, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Jim Latimer