AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le jeudi 22 mars 2001
Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente.
Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Gérard Binet, Serge Cardin, Jean-Guy Carignan, David Chatters, Rodger Cuzner, John Finlay, John Godfrey, Nancy Karetak-Lindell, , Benoît Serré, Guy St-Julien.
Membre substitut présent : Claude Duplain pour Jean-Guy Carignan.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Mary Hurley, attachés de recherche. De la section des services législatifs de la Direction des comités : Susan Baldwin et Phillipe Méla, greffiers législatifs.
Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 16 février 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Eldorado Nucléaire Limitée et la Loi sur la participation publique au capital de Petro-Canada (voir le procès-verbal du mardi 20 mars 2001, séance no 5).
Le Comité procède à l'étude article par article du projet de loi.
L'article 1 est adopté.
L'article 2 est adopté.
Le titre est adopté.
Le projet de loi est adopté.
IL EST ORDONNÉ, -- Que le président fasse rapport à la Chambre du projet de loi C-3, sans modification, en tant que Deuxième Rapport du Comité.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que des représentants de la Nation crie de Chisasibi soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 27 mars 2001, au sujet de la crise du logement dans la communauté crie de Chisasibi (Baie James, Québec).
Il est convenu, - Que des représentants de Inuit Tapirisat du Canada et de l'Assemblée des Premières nations soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 29 mars 2001, au sujet de la crise du logement chez les autochtones.
Il est convenu, - Que des représentants du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, de la Société canadienne d'hypothèques et de logement et de Santé Canada soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 3 avril 2001 au sujet de la crise du logement chez les autochtones.
Il est convenu, - Que le Comité tente de tenir une séance d'information sur le changement climatique et sur le développement de la politique énergétique nord-américaine le jeudi 5 avril.
À 11 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jim Latimer