SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 19
Le mardi 9 avril 2002
Le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 35, dans la salle 269 de
l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.
Membres du Sous-Comité
présents : Carolyn
Bennett, Madeleine Dalphond-Guiral, Wendy Lill, Anita Neville, Larry Spencer,
Tony Tirabassi.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: Bill Young et Kevin Kerr, attachés de recherche.
Conformément à l’article
108(3)c) du Règlement, le Comité étudie des questions relatives à la
proposition, au soutien, à l’examen et à l’évaluation des projets visant à
assurer l’intégration et l’égalité des personnes handicapées dans tous les secteurs
de la société canadienne.
Un échange de vues a lieu
sur les travaux futurs du Comité.
Il est convenu, - Que le
Sous-comité tienne une réunion le 16 avril pour examiner les questions soulevées aux
activités internationales concernant les personnes handicapées.
Il est convenu, - Que le
Sous-comité commence une étude sur l'invalidité en vertu du Régime de pensions du Canada.
À 16 h 46, le Sous-Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
Mike MacPherson