SPER Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mardi 4 décembre 2001

Le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.

Membres du Sous-comité présents : Carolyn Bennett, Madeleine Dalphond-Guiral, Wendy Lill, Larry Spencer et Tony Tirabassi.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Bill Young et Kevin Kerr, attachés de recherche.

Témoins : De l’Association des malentendants canadiens : Colin Cantlie, président; Janice McNamara. De la Société de la sclérose en plaques du Canada : Deanna Groetzinger.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude du fonctionnement actuel du crédit d’impôt pour personnes handicapées, formulaire T2201 (voir le procès-verbal du mardi 27 novembre 2001, séance n^o10).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 26, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité

Mike MacPherson