SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le mardi 5 juin 2001
Le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 42, dans la salle 209 de
l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, président, et de John
Godfrey.
Membres du Sous-Comité
présents: Carolyn
Bennett, Robert Lanctôt et Janko Peric.
Membres substitut
présent: Peter
Adams pour John Maloney, Alan Tonks pour Karen Redman.
Membres associé présent: : Roy Bailey, Libby Davies, John Godfrey, Monique Guay,
Anita Neville et Diane St-Jacques.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Julie MacKenzie et Bill Young, attachés de recherche. De la Direction des
comités et des associations parlementaires : Danielle Bélisle.
Conformément à l'article
108(3)c) du Règlement, le Sous-comité convoque une séance conjointe avec
le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées
pour l’étude d'un rapport conjoint sur des propositions d'initiatives visant à
l'intégration et à l'égalité des personnes handicapées dans tous les secteurs
de la société canadienne ainsi que la promotion, le contrôle et l'évaluation de
ces initiatives et sur l'avenir des enfants et jeunes au Canada.
Les Sous-comités
examinent leur ébauche de rapport conjoint intérimaire.
Il est convenu, - Que
l'ébauche du rapport conjoint intérimaire des sous-comités soit adoptée dans sa
forme modifiée en tant que Premier rapport du Sous-comité sur les enfants et
jeunes à risque et du Sous-comité de la condition des personnes handicapées du
Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition
des personnes handicapées.
Il est convenu, - Que les
présidents soient autorisés à apporter des changements jugés nécessaires à la
forme du rapport, sans en altérer le fond et qu'ils choisissent un titre
approprié pour ce rapport.
Il est convenu, - Que les
présidents soient autorisés à présenter le rapport jeudi le 7 juin au Comité
permanent du développement des ressources humaines et de la condition des
personnes handicapées.
À 13 h 05, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
Mike MacPherson