SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 23
Le mardi 21 mai 2002
Le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la salle 200 de l'édifice de
l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, président.
Membres du Sous-comité
présents: Carolyn
Bennett, Reed Elley, Nancy Karetak-Lindell, Wendy Lill, Anita Neville.
Membre substitut présent: Larry Spencer pour Reed Elley et
Paul Crêtes pour Madeleine Dalphond-Guiral.
Autre Membre présent: Monte Solberg.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Bill Young et Kevin Kerr, attachés de recherche.
Témoins : Du ministère du Développement
des ressources humaines : Susan Williams, directrice générale,
Prestations d'invalidité et appels. Du Bureau du Commissaire des tribunaux
de révision, Régime de pensions du Canada/Sécurité de la vieillesse :
G. Peter Smith, commissaire, Tribunaux de révision RPC / SV; Tina Head, avocate
principale, Services juridiques. Du Centre de la Défense des Droits des
Handicapés : Harry Beatty. Du « Caledon Institute of Social Policy
»: Sherri Torjman, vice-présidente. De l’Association canadienne des
ergothérapeutes : Donna Klaiman, directrice, Éducation et
développement professionnel. De l’Association canadienne des professionnels
en réadaptation : Linda
Simpson, représentante. Du Congrès du travail du Canada : Bob
Baldwin, directeur national, Politiques sociales et économiques. De
l’Association canadienne pour la santé mentale : Wendy Steinberg,
analyste de politiques. De l’Association canadienne des paraplégiques :
François Bélisle, directeur général; Neil Pierce, directeur général - Division
de l’Alberta. De l’Association des psychiatres du Canada : Francine
Knoops, directrice, Affaires professionnelles. Du Groupe de travail canadien
sur le VIH et la réadaptation : Stephanie Nixon, représentante; Gerard
Yetman, représentant; Elisse Zack, représentante. Du Conseil des canadiens
avec déficiences : Laurie Beachell, coordonnateur national. De
l’Institut Roeher Institute : Cam Crawford, président. De la
Société de la sclérose en plaques du Canada : Deanna Groetzinger. Du
« National Institute of Disability Management and Research »: Wolfgang
Zimmerman, représentant. À titre personnel : George Cameron; Alison
Schmidt; Peggy Proctor; Sue Lott, avocate. De la « Canadian Association
of Physicians with Disabilities »: Dr Ashok Muzumdar, président. De l’Alliance canadienne des
victimes d'accidents et de maladies du travail : Dave MacKenzie; Vincent Boyce. De
la « Mood Disorders Society of Canada »: William P. Ashdown,
vice-président. À titre
personnel : David
Walker. Du Conseil des
Canadiens avec déficiences : Mary Ennis, et la gagnante de la bourse
de recherches de la Flamme du Centenaire : Marg Ruttan et son époux Fred
Ruttan.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude sur le Régime de
pensions du Canada - Invalidité (voir le procès-verbal du mardi 9 avril 2002,
séance no 19).
Le Sous-comité engage une
discussion de type table ronde sur le Régime de pensions du Canada –
Invalidité.
À 12 h 16, la
séance est suspendue.
À12 h 52, la
séance reprend.
À 12 h 55, Marg Ruttan,
gagnante de la bourse de recherches de la Flamme du Centenaire en 2001 fait une
présentation.
À 14 h 20, le Sous-Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Mike MacPherson