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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 39
 
Le mercredi 4 mai 2005
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 40, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Paul Steckle, président.

 

Membres du Comité présents : David L. Anderson, James Bezan, Claude Drouin, Wayne Easter, Roger Gaudet, Larry Miller, Denise Poirier-Rivard, Gerry Ritz, Paul Steckle et Rose-Marie Ur.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal.

 

Témoins : Western Grain Elevator Association : Cam Dahl, agent responsable des relations gouvernementales et développement des politiques, Agricore United. Transports Canada : John Dobson, coordonnateur principal de la politique de surveillance de grain, Politiques de transport terrestre. Commission canadienne des grains : Reg Gosselin, directeur, Services à l'organisme. Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Howard Migie, directeur général, Direction générale des politiques stratégiques. Inland Terminal Association of Canada : Garry Petrie, président. Chemin de fer Canadien Pacifique : Marc Shannon, conseiller juridique principal, Services juridiques. Western Grain Elevator Association : Richard Wansbutter, vice-président, Relations commerciales, Saskatchewan Wheat Pool. Inland Terminal Association of Canada : Trent Weber, directeur. Chemin de fer Canadien Pacifique : Janet Weiss, directrice générale, Céréales, Marketing et ventes (vrac). Producteurs de grains du Canada : Rick White, analyste de politiques, Canadian Canola Growers Association.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 19 avril 2005, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-40, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les transports au Canada.
 

Le président met en délibération l'article 1.

 

Howard Migie fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 16 h 26, la séance est suspendue.

À 16 h 28, la séance reprend.

 

Cam Dalh fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 16 h 44, la séance est suspendue.

À 17 h 28, la séance reprend.

 

Rick White et Janet Weiss font des déclarations et, répondent aux questions.

 

À 17 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bibiane Ouellette

 
 
2005/05/05 11 h 28