HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 57

Le jeudi 24 novembre 2005

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 10, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bonnie Brown, la présidente.

Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Colin Carrie, Jean Crowder, Ruby Dhalla, Steven John Fletcher, Marcel Gagnon, Réal Ménard, Rob Merrifield et l'hon. Robert Thibault.

Membres substituts présents : Odina Desrochers remplace Marcel Gagnon.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Témoins : Medical Reform Group : Joel Lexchin, professeur agrégé, École de politiques en santé et administration de l'Université York.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le jeudi 19 mai 2005, le Comité reprend son étude sur les implants mammaires remplis de gel de silicone.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de la santé demande d’obtenir une copie de l’étude épidémiologique sur les implants mammaires au gel de silicone, qui a débuté en 1996, qui est maintenant complétée et qui doit être publiée dans un journal médical en novembre 2005, d’après le témoignage de Mme Vivian Ellis de l’Agence de santé publique du Canada, lors de sa comparution devant le Comité le 27 octobre dernier.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de la Santé procède à la mise sur pied d’un sous-comité chargé du suivi de l’élaboration du Règlement sur la procréation médicalement assistée.

Le sous-comité sera composé de un(1) représentant de chaque parti d’opposition, du secrétaire parlementaire de la santé et de la présidente du Comité.

Le sous-comité rencontrera les fonctionnaires responsables de l’élaboration du Règlement à chaque deux mois jusqu’à ce que le Règlement soit complété.

Le sous-comité devra faire rapport au Comité permanent à tous les six mois jusqu’à ce que le Règlement soit complété.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 2 novembre 2005, le Comité reprend son étude sur les médicaments sur ordonnance.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2005/11/24 15 h 17