HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le mardi 3 mai 2005

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 06, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rob Merrifield, vice-président.

Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Colin Carrie, l'hon. Brenda Chamberlain, Jean Crowder, Nicole Demers, Ruby Dhalla, Steven John Fletcher, James Lunney, Réal Ménard, Rob Merrifield, Michael John Savage et l'hon. Robert Thibault.

Membres substituts présents : Bernard Bigras pour Réal Ménard.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Nancy Miller Chenier, analyste.

Témoins : Association canadienne des aliments naturels : John Holtmann, président du conseil d'administration, Président, J. Holtmann Holdings Inc.; Gilles Houde, vice-président du conseil d'administration, Président, GNC Canada; Valerie Bell, présidente; Anne Wilkie, directrice, Affaires réglementaires et assurance de la qualité. Association canadienne des docteurs en naturopathie : Paul Saunders, docteur en naturopathie, Membre du comité des relations gouvernementales; Shawn O'Reilly, directeur exécutif, Relations gouvernementales. Conseil canadien de surveillance et d'accès aux traitements : Tony Di Pede, trésorier. Alliance of Natural Health Suppliers : Peter Helgason, vice-président, Affaires réglementaires. Canadian Council of Herbalist Associations : Michael Vertolli, président; Gillian Leverkus, vice-présidente. Université de Toronto : Heather Boon, professeure agrégée, Leslie Dan Faculty of Pharmacy. À titre personnel : Patrick McDougall. Université York : Joel Lexchin, professeur agrégé. Biomedica Laboratories Inc. : Jason Watkin, directeur général. Optimum Health Choices : John Biggs, hygiéniste alimentaire consultant praticien. Nu-Life Nutrition Ltd. : Lionel Pasen, directeur, Affaires réglementaires. Purity Life Health Products Ltd. : David Chapman, président. Creative Nutrition Canada Corp. : David Rowland, propriétaire. Herb Works : Richard DeSylva, propriétaire et opérateur.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 9 mars 2005, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-420, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues.

Valerie Bell, John Holtmann, Gilles Houde, Paul Saunders, Tony Di Pede, Peter Helgason et Michael Vertolli font des déclarations et, avec Anne Wilkie, répondent aux questions.

À 10 h 30, la séance est suspendue.

À 10 h 39, la séance reprend.

Bonnie Brown assume la présidence.

Heather Boon, Patrick McDougall, Joel Lexchin et Jason Watkin font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 47, la séance est suspendue.

À 12 h 01, la séance reprend.

John Biggs fait une déclaration.

À 12 h 12, la séance est suspendue.

À 12 h 55, la séance reprend.

Lionel Pasen, David Chapman, David Rowland et Richard DeSylva font des déclarations et, avec John Biggs, répondent aux questions.

À 13 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2005-05-05 15 h 38