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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le jeudi 21 avril 2005

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 10 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bonnie Brown, la présidente.

Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Colin Carrie, Jean Crowder, Nicole Demers, Ruby Dhalla, Steven John Fletcher, James Lunney, Rob Merrifield, Michael John Savage et l'hon. Robert Thibault.

Membres substituts présents : France Bonsant pour Réal Ménard, Claude Drouin pour Michael John Savage et Russ Powers pour L'hon. Brenda Chamberlain.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Comparaît : L'hon. Ujjal Dosanjh, ministre de la Santé.

Témoins : Ministère de la Santé : Morris Rosenberg, sous-ministre; Ian Shugart, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique de la santé; Ian Potter, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits; Diane Gorman, sous-ministre adjointe, Direction générale des produits de santé et des aliments; Chantale Cousineau-Mahoney, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale des services de gestion. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique SANTÉ, renvoyés au Comité le vendredi 25 février 2005.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique SANTÉ.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 52, la séance est suspendue.

À 12 h 54, la séance reprend.

Du consentement unanime, la présidente met en délibération les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique SANTÉ.

Les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique SANTÉ sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique SANTÉ.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le lundi 16 mai 2005, afin d’entendre des témoins additionnels au sujet du projet de loi C-420, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues, en plus de ceux prévus sur le même sujet les 2, 3, 9 et 12 mai 2005.

À 13 h 01, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2005/04/22 11 h 39