AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Jean-Claude Poissant, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Soutien aux peuples autochtones dans le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Calibri de 12 points, avec alignement à gauche, à interligne simple et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le mercredi 15 mai 2019.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que la greffière du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d'une conférence de presse le mardi 28 mai 2019 à 10h15 après le dépôt du rapport du Comité à la Chambre sur l'étude des défis en santé mentale auxquels sont confrontés les agriculteurs, éleveurs et producteurs canadiens; et que le président et un membre de chaque parti y représentent le Comité.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité invite les représentants de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, ainsi que les intervenants concernés, à faire le point sur la peste porcine africaine et les efforts déployés pour prévenir sa propagation au Canada; et que l’étude soit composée de deux réunions, dont une réunion pour les représentants de l’industrie porcine, et une réunion pour les représentants de l’Agence canadienne d’inspection des aliments.
À 12 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,