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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 74
jeudi 19 octobre 2017, 15 h 31 à 16 h 26
Huis clos
Présidence
Luc Berthold, vice-président (Conservateur)

• Serge Cormier remplace Pat Finnigan (Libéral)
• Raj Saini remplace Eva Nassif (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Khamla Heminthavong, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la réunion du mardi 24 octobre 2017 soit consacrée à donner des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport relativement à l'étude sur une politique alimentaire pour le Canada, à la prise en considération d'études futures à réaliser, et à la prise en considération d'un projet de rapport relative à l'étude sur les barrières non tarifaires à la vente de produits agricoles visés par des accords de libre-échange.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 6 décembre 2016, le Comité reprend son étude sur des barrières non tarifaires à la vente de produits agricoles visés par des accords de libre-échange.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard