NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 52)

LE MARDI 28 AVRIL 1998

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 h 10, dans la salle 308 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Comité présents : Robert Bertrand, Hec Clouthier, David Pratt, John Richardson et Bob Wood.

Membres suppléants présents : Jim Hart pour Art Hanger et Ghislain Lebel pour Pierrette Venne.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner; Michel Rossignol et David Goetz, attachés de recherche

Témoin : Du ministère de la Défense nationale : col Greg Mitchell, commandant de la base de Petawawa.

Conformément à l’ordre de renvoi reçu de la Chambre le mardi 31 mars 1998, le Comité étudie le projet de loi C-25, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence.

Le témoin répond aux questions.

À 10 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

EUGENE MORAWSKI