;

NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 13)

LE JEUDI 27 NOVEMBRE 1997

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Robert Bertrand, Hec Clouthier, Art Hanger, John O’Reilly, David Pratt, David Price, John Richardson, Pierrette Venne.

Membres suppléants présents : Joe Jordan pour Judi Longfield; et Claude Drouin pour Bob Wood.

Aussi présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère de la Défense national : vice-amiral G.R. Maddison, chef d’état major de la Marine; commodore G. Davidson, directeur général – personnel naval; et
premier maître T. Meloche, premier maître de commandement.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen des problèmes socio-économiques auxquels font face les membres des Forces canadiennes.

David Price propose, - Que le Comité invite les trois commissaires de la commission d’enquête sur la Somalie à comparaître devant lui au sujet du chapitre 44 de leur rapport, intitulé "Un parlement vigilant".

Après débat, la motion est rejetée par le vote suivant :
POUR : Leon E. Benoît, Art Hanger, Pierrette Venne, David Price -- (4);
CONTRE : Hec Clouthier, Joe Jordan, John O’Reilly, David Pratt, John Richardson, Claude Drouin – (6).

Le vice-amiral G.R. Maddison fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,
EUGENE MORAWSKI