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NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL
Séance n^o 8

LE MERCREDI 5 NOVEMBRE 1997

Le Comité permanent de la défense national et des anciens combattants et le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunissent aujourd’hui à huis clos, à 15 h 38, dans la pièce 362-E de l’édifice de l’Est, sous la présidence de Robert Bertrand et Bill Graham (présidents).

Membres du Comité présents : Robert Bertrand, Hec Clouthier, Judi Longfield, John O’Reilly, Dick Procter, John Richardson et Bob Wood.

Membres suppléants présents : Byron Wilfert pour David Pratt; Rob Anders pour Art Hanger.

Membres du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international présents : Jean Augustine, Réginald Bélair, Bill Graham, Ted McWhinney, Daniel Turp.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : James Lee, Gerald Schmitz et Michel Rossignol, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère de la Défense nationale et des Affaires des anciens combattants : major Yvan Desy, J-3 Planification et opérations; major R.S. Williams, Centre de renseignements de la Défense nationale; sergent Bilodeau. Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Guy Archambault, Directeur adjoint,
Division des relations avec l’Europe du sud-est; Diane Harper, agent de bureau,
Division de la sécurité régionale et du maintien de la paix; Geoffrey Gartshore, agent de bureau, OTAN (Bosnie); Eileen Olexiuk, directrice adjointe pour la reconstruction en Ex-Yougoslavie, Direction de l’Europe méridionale.

Conformément à l’alinéa 108(1) (a) et au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance conjointe avec le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international pour une séance d’information sur la Force de stabilisation (SFOR) en Bosnie.

Il est convenu, --Que, relativement à son examen de la participation éventuelle du Canada à la Force de stabilisation (SFOR) en Bosnie, lorsque les membres Comité voyageront en Italie et en Bosnie avec une délégation du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants, le Comité partage le coût d’un dîner de travail offert par les commandants de la base d’Aviano, le 7 novembre 1997.

Les témoins font des déclarations et, avec le sergent Bilodeau du ministère de la Défense nationale et des anciens combattants, répondent aux questions.

À 17 h 13, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,
Eugene Morawski