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SNUD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 10

Le lundi 5 novembre 2001

Le Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 38, dans la salle 209 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Paddy Torsney, président.

Membres du Comité présents: Mac Harb, Dominic LeBlanc, Derek Lee, Stephen Owen, Jacques Saada, Kevin Sorenson, Paddy Torsney et Randy White.

Membre substitut présent: Benoit Sauvageau pour Bernard Bigras.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 17 mai 2001, examination des facteurs sous-jacents ou parallèles à la consommation non médicale de drogues ou de médicaments.

Le Comité a considéré le projet de termes de référence.

À 16 h 49, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Carol Chafe