SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 13
Le mercredi 21 novembre 2001
Le Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit aujourd'hui à 15 h 44, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paddy Torsney, présidente.
Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, Libby Davies, Dominic LeBlanc, Derek Lee, Stephen Owen, Kevin Sorenson et Paddy Torsney.
Membre substitut présent : Larry Bagnell pour Jacques Saada.
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement : Marilyn Pilon, attachée de recherche.
Témoins : De la Gendarmerie royale du Canada : Pierre Primeau, enquêteur. De l’Agence des douanes et du revenu du Canada : Angelo De-Riggi, agent de renseignement. Du Service de police de la communauté urbaine de Montréal : Yvan Côté, enquêteur.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 17 mai 2001, examen des facteurs sous-jacents ou liés à la consommation non médicale de drogues ou de médicaments
Pierre Primeau, Angelo De-Riggi et Yvan Côté font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 07, la séance est suspendue.
Avec consentement unanime, à 17 h 09, la séance reprend à huis clos pour adopter le mandat du Comité.
Il est convenu, - Que le cadre de référence pour l’étude du Comité soit adopté dans sa version modifiée.
À 17 h 14, la séance est suspendue.
À 17 h 15, avec consentement unanime, le Comité reprend l’exercice de son mandat en public.
À 17 h 44, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Carol Chafe