SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 41
Le mercredi 1er mai 2002
Le Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 44, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paddy Torsney, président.
Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, Libby Davies, Derek Lee, Réal Ménard, Kevin Sorenson et Paddy Torsney
Membre substitut présent : Joe Volpe pour Mac Harb.
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement : Marilyn Pilon, attachée de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi
17 mai 2001 et à celui du mercredi 17 avril 2002 renvoyant la teneur du projet
de loi C-344, Loi modifiant la Loi sur les contraventions et la Loi
réglementant certaines drogues et autres substances (marihuana) au Comité
spécial, le Comité reprend son étude des facteurs liés à la consommation non
médicale de drogues ou de médicaments (voir le procès-verbal du jeudi 7 juin
2001, séance no 1).
Le Comité examine ses travaux futurs en tenant compte de la modification de l’horaire des audiences à Edmonton et à Saskatoon.
Sur une motion de Joe Volpe, il est convenu, -- Que le Comité, demande à la Chambre l’autorisation de se rendre à Edmonton et à Saskatoon du 21 au 24 mai 2002 inclusivement dans le cadre du mandat qui lui a été confié, et d’être accompagné du personnel nécessaire.
À 16 h 12, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Carol Chafe