SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 50
Le lundi 10 juin 2002
Le Comité
spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit
aujourd'hui à 15 h 39 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du
centre, sous la présidence de Paddy Torsney, président.
Membres du Comité
présents: Carole-Marie
Allard, Libby Davies, Mac Harb, Dominic LeBlanc, Réal Ménard, Paddy Torsney et
Randy White..
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.
Témoins: De l’Université Carleton:
Dr Peter Fried, Faculté de la psychologie. De l’Université du Manitoba:
Pr Barney Sneiderman, Faculté de droit.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 17 mai 2001, à l’ordre de
renvoi du mercredi 17 avril 2002 renvoyant au Comité spécial l'objet du projet
de loi C-344, Loi modifiant la Loi sur les contraventions et la Loi réglementant
certaines drogues et autres substances (marihuana) et à l’ordre du mardi 7 mai
2002, le Comité reprend l’étude des facteurs sous-jacents ou parallèles à la
consommation non médicale de drogues ou de médicaments (voir le
procès-verbal du jeudi 7 juin 2001, séance no 1).
Peter Fried et Barry
Sneiderman font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 29, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe