Passer au contenu
;

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 39
 
Le lundi 6 octobre 2003
 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 28, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judi Longfield, présidente.

 

Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Libby Davies, Ovid Jackson, Judi Longfield, Larry McCormick, Raymond Simard et Larry Spencer.

 

Membres substituts présents : Gérard Binet pour Diane St-Jacques, Paul Crête pour Suzanne Tremblay et Christian Jobin pour Gurbax Malhi.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste; Kevin Kerr, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les changements dans la nature du travail et la conciliation travail-vie personnelle dans l’administration fédérale et trouve des façons pour assurer un meilleur équilibre entre les activités professionnelles et personnelles, celles ayant trait à la famille en particulier, dans les milieux de travail régis par la Partie III du Code canadien du travail et au sein de la fonction publique fédérale. Cette étude devrait aussi porter sur la possibilité d’étendre aux travailleurs indépendants les avantages spéciaux conférés par la Loi sur l’assurance-emploi .

 

Il est convenu, — Que des fonctionnaires du ministère des Ressources humaines soient invités à comparaître le 20 octobre 2003 relativement au budget supplémentaire des dépenses pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2004.

 

Il est convenu, — Que des fonctionnaires du ministère des Ressources humaines et du ministère des Finances soient invités à comparaître relativement aux cotisations d'assurance-emploi.

 

À 15 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2003/11/04 11 h 09