AFGH Réunion de comité

    Je déclare ouverte cette 13^e réunion du Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan.

    Nous allons aujourd'hui poursuivre nos discussions de la semaine dernière sur les travaux à venir du comité.

    Je vous écoute, monsieur.

    J'en appelle au Règlement. Normalement, les travaux du comité se discutent à huis clos. Je propose donc que nous poursuivions la réunion à huis clos.

    D'accord. Nous avons une motion demandant de poursuivre la réunion à huis clos.

    Que tous ceux qui sont pour cette motion le disent.

     Ceux qui sont contre?

    Il y a égalité des voix.

    Des voix: Oh, oh!

    Le président: J'espérais que cette réunion allait mieux se dérouler que la dernière, qui avait pourtant bien commencé.

    Monsieur le président, j'en appelle au Règlement.

    Je voulais simplement rappeler que nous étions en séance publique lorsque nous avons discuté pour la dernière fois de la motion dont nous allons débattre. Je saisis mal pour quel motif nous devrions passer d'une discussion en séance publique à une discussion à huis clos. La cohérence serait mise à mal. Nous avons rappelé lors de la dernière réunion, en tout cas moi je l'ai fait, l'importance de mener nos débats en public. Je ne comprends pas pourquoi nous devrions discuter à huis clos d'une motion portant sur les travaux à venir du comité. La logique de la chose m'échappe.

    Afin d'assurer la continuité avec la réunion précédente, et de rester cohérent avec nous-mêmes, et comme je ne connais pas de règlement disant que nous devions discuter à huis clos des travaux à venir du comité, je propose que nous poursuivions en séance publique.

    Nous avons déjà voté, donc...

    Nous avons effectivement voté, mais nous pourrions peut-être voter à nouveau, parce que je constate que...

    Des voix: Oh, oh!

    M. Paul Dewar: Je m'adresse au président. Nous étions en séance publique lorsque nous avons discuté des travaux du comité pendant la dernière réunion. Cela ne me paraît pas logique et je ne connais pas de précédent.

    Eh bien, c'est moi qui ai dû trancher. Nous avons voté. Il y a eu égalité des voix. Mon vote a donc été prépondérant. Vous étiez absent.

    Une voix: [Note de la rédaction: inaudible]

    Le président: Eh bien, mesdames et messieurs, je vous ai demandé votre avis et vous avez été d'accord pour poursuivre.

    Cela me met dans une situation délicate.

    Si nous avions une motion proposant de voter à nouveau, vous ne seriez plus dans une situation délicate, monsieur le président.

    Puis-je déposer une motion demandant de voter à nouveau?

    Non, nous avons déjà eu une motion sur ce vote.

    Pour suivre la tradition, M. Dewar, comme nous avons toujours discuté des travaux à venir du comité à huis clos et comme nos délibérations en public de la dernière réunion m'apparaissent comme une exception, je vais m'en tenir à la tradition. Je vais donc voter en faveur de la motion visant à poursuivre nos délibérations à huis clos.

    J'invoque le règlement, monsieur le président, pour vous demander de quelle tradition il s'agit?

    Ce comité a toujours discuté de ses travaux à venir à huis clos.

    Je vous saurais gré de me donner plus tard vos sources, parce que je ne vois pas à quoi vous faites allusion.

    Nous avons déjà réglé cette question.

    Je vais contester votre décision, monsieur le président.

    Je conteste votre affirmation voulant que nous ayons déjà traité de ces questions à huis clos. Cela n'est écrit nulle part. Il s'agit simplement de votre interprétation de la façon dont les choses doivent se dérouler. Nous aurions pu facilement voter contre cette motion. C'est tout simplement que tout le monde n'était pas là. Il ne suffit pas de dire que nous procédons normalement de cette façon et que vous votez donc ainsi...

    il n'y a pas de règles écrites en la matière, et je conteste cette prémisse. Vous affirmez que c'est ainsi que nous procédons normalement, et je le conteste en vous demandant sur quoi vous vous appuyez.

    Si j'ai bonne mémoire, c'est ainsi que nous avons procédé à ce comité, comme dans d'autres.

    Eh bien, ce dont je me souviens est que nous étions en séance publique lorsque, pendant la dernière réunion, nous avons discuté d'une motion portant sur les travaux à venir du comité, et nous étions tous d'accord.

    Il y avait eu une motion à cet effet.

    Le fait que je conteste la décision du président ne saurait faire l'objet d'un débat, n'est-ce pas?

    Le vote a eu lieu.

    Oui. Il a bien eu lieu.

    j'ai le droit de contester la décision du président.

    Vous contestez ma décision d'avoir voté non.

    Poursuivons. C'est tout simplement que la logique m'échappe ici. J'ai donné mon avis.

    Eh bien, il me semble que j'ai indiqué clairement ce que je faisais.

    Bon, nous allons suspendre la séance, le temps de nous organiser pour poursuivre à huis clos.

    [La réunion se poursuit à huit-clos.]