Nous tenons aujourd'hui la quatrième réunion de notre Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan. Conformément à l'ordre de renvoi du 10 février 2009, nous poursuivons notre étude sur la mission canadienne en Afghanistan.
Nous entendrons des témoins pendant la première heure et demie, puis nous nous réserverons la dernière demi-heure pour discuter des travaux du comité.
Nous accueillons, du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, Yves Brodeur, sous-ministre adjoint, Groupe de travail sur l'Afghanistan, ainsi que Gallit Dobner, directrice adjointe, Gouvernance, Primauté du droit et Développement, Groupe de travail sur l'Afghanistan. Et nous accueillons, de la Gendarmerie royale du Canada, Raf Souccar, sous-commissaire, Police fédérale, et Paul Young, surintendant, gestionnaire du programme, Sous-direction des missions de paix internationale pour l'Asie.
Nous sommes heureux de vous rencontrer dans le cadre de notre étude sur la mission en Afghanistan.
Vous connaissez sans doute tous la façon dont nous procédons. Vous disposerez de quelques minutes pour nous présenter vos remarques préliminaires, après quoi nous passerons aux questions des membres du comité.
Monsieur Brodeur, voulez-vous commencer?
:
Merci beaucoup, monsieur le président.
Je tiens à remercier les membres du comité de nous avoir invités ici ce matin et de nous donner l'occasion de vous expliquer un peu ce que nous tentons d'accomplir en Afghanistan du côté des activités policières.
Je vais commencer par une courte introduction.
Monsieur le président, si je dépasse mon temps de parole, je vous demanderais de bien vouloir me faire signe, auquel cas nous pourrons abréger.
[Français]
Conformément à ses priorités stratégiques, le Canada veut développer les capacités de la Police nationale afghane. Le Canada s'engage à promouvoir la loi et l'ordre avec un renforcement des capacités de la Police nationale afghane à maintenir l'ordre dans les districts clés de Kandahar, avec le soutien de la magistrature et des services correctionnels. La Police nationale afghane est la cheville ouvrière d'un Kandahar plus sûr et aussi mieux gouverné, car elle est souvent le visage le plus visible du gouvernement afghan dans le pays.
Aujourd'hui, je vous donnerai un aperçu de ce qu'est la Police nationale afghane, du soutien que lui accorde la communauté internationale et de l'angle sous lequel le Canada envisage la réforme de la police en Afghanistan.
C'est le ministère de l'Intérieur qui administre la Police nationale afghane. À la suite de la nomination du ministre Hanif Atmar, en octobre 2008, la réforme de la police s'est accélérée en Afghanistan. Avec le soutien de la communauté internationale, le ministre Atmar a immédiatement fixé six grandes priorités pour l'amélioration de la sécurité et la lutte contre la corruption. Le Canada entretient avec le ministre de bons rapports, qui se sont encore resserrés lorsque les représentants canadiens ont facilité sa visite à Kandahar en janvier 2009.
La Police nationale afghane comprend six corps distincts: la Police afghane en uniforme, la Police des frontières, la Police de l'ordre civil, la Police antidrogue, la Police des enquêtes criminelles et la Police antiterroriste. Comme les ressources sont limitées, le gouvernement de l'Afghanistan et la communauté internationale ont convenu d'un effectif maximum de 82 000 agents pour la Police nationale afghane, tous corps confondus.
[Traduction]
La PNA est aux prises avec des problèmes graves, dont le manque de formation, d'équipement et de rémunération. L'analphabétisme, la corruption et, dit-on, la toxicomanie, minent encore davantage sa crédibilité et son efficacité. Qui plus est, le taux de pertes est beaucoup plus élevé dans la PNA que dans les forces armées. À Kandahar, le nombre des policiers est insuffisant pour faire respecter l'ordre public, et le ministère de l'Intérieur n'a pas actuellement la capacité d'en assurer la surveillance stratégique ni le soutien logistique.
Le Canada participe à une grande opération internationale d'appui au développement de la PNA. Ce sont les États-Unis qui sont les protagonistes de la réforme de la police en Afghanistan. Leur programme national de formation, appelé Perfectionnement ciblé par district, dispense un cours de formation de base de huit semaines à la police afghane en uniforme. À ce jour, il a été implanté dans 52 des 365 districts afghans. Les États-Unis mettent en oeuvre un programme de formation semblable pour la police afghane des frontières.
En juin 2007, l'Union européenne a lancé la Mission de police de l'Union européenne en Afghanistan, appelée EUPOL. Son mandat consiste à affecter jusqu'à 400 agents de police au ministère de l'Intérieur et aux sièges nationaux, régionaux et provinciaux de la police, où ils doivent servir de mentors à de hauts responsables. Jusqu'à maintenant, la mission a déployé environ 300 mentors en Afghanistan.
L'International Police Coordination Board (IPCB), créé en octobre 2006, est un mécanisme multilatéral qui permet au ministre de l'Intérieur et à la communauté internationale de coordonner leurs efforts de manière stratégique et efficace. Encouragé par la restructuration de l'IPCB à l'automne 2008, le Canada y a adhéré en janvier 2009.
L'OTAN veut aussi appuyer davantage la réforme de la police en Afghanistan. Au sommet d'avril de l'OTAN, les États ont convenu de créer une mission de formation pour promouvoir les efforts de l'Organisation dans ce domaine. De même, la Gendarmerie européenne examine différentes façons d'intégrer une expertise paramilitaire aux programmes actuels de formation des policiers.
Le Canada aborde dans une optique globale le développement des capacités de la PNA en apportant son appui à trois niveaux: mentorat et formation; infrastructure et équipement, et aide à la rémunération. Le mentorat et la formation sont fournis à la PNA à Kandahar par 30 agents civils et une quarantaine de policiers militaires.
Notre police militaire fait partie des équipes de liaison et de mentorat opérationnel de la police qu'entretiennent les Forces canadiennes; réunissant des policiers militaires et des fantassins, elles assurent le mentorat aux sous-stations de police de la PNA, particulièrement dans les régions éloignées, afin d'inculquer à la PNA des techniques de survie essentielles. Les policiers civils canadiens forment la PNA à diverses techniques policières qui favorisent l'ordre public et la gestion efficace du corps policier, et encadrent ses agents. En décembre 2008, 914 agents de la PNA, soit quelque 61 p. 100 de l'effectif, avaient achevé la formation de base dans les districts clés, et une unité avait été évaluée et jugée capable d'agir de façon quasi autonome.
Le sous-commissaire Souccar vous expliquera le rôle des policiers civils canadiens.
Outre la formation et le mentorat, le Canada aide au développement de la PNA en construisant ou en améliorant des ouvrages d'infrastructure policière et en fournissant de l'équipement à la PNA dans les districts clés. Le soutien de l'infrastructure est vital pour doter la PNA de structures de sécurité et de défense.
L'équipe spéciale de génie des Forces canadiennes apporte une contribution vitale à l'organisation et à la surveillance des travaux d'infrastructure à Kandahar. Les infrastructures policières sont dotées d'un équipement ménager standard, ce qui améliore la qualité de vie des agents et favorise la conservation de l'effectif. En décembre 2008, sept nouveaux bâtiments de police étaient en construction. Le Canada fournit en outre de l'équipement policier spécialisé à la PNA afin d'augmenter sa capacité de mener des opérations à Kandahar.
Le Canada apporte une aide à la rémunération dans le cadre du Fonds d'affectation spéciale pour l'ordre public en Afghanistan, appelé LOTFA. Géré par le programme des Nations Unies pour le développement, le LOTFA permet à la communauté internationale de contribuer à la rémunération des agents de la police et des services correctionnels. Quand il s'est rendu en Afghanistan en mars, le ministre des Affaires étrangères, , a annoncé un nouvel apport de 20 millions de dollars au LOTFA, portant ainsi la contribution totale du Canada depuis 2002 à près de 70 millions de dollars.
Le Canada aide aussi le ministère de l'Intérieur à développer ses capacités pour que ces trois formes d'aide soient viables à long terme. Par exemple, le Canada affecte un conseiller civil en matière de police directement au ministère de l'Intérieur, où il conseille le ministre au sujet de la réforme de la police et de l'égalité entre les sexes, et accompagne le personnel du ministère dans ses recherches stratégiques.
[Français]
Nous reconnaissons que la Police nationale afghane s'inscrit dans un vaste système d'État de droit qui comprend aussi les secteurs judiciaire et correctionnel. C'est pourquoi le Canada soutient des initiatives de réforme de la magistrature et du système correctionnel. Ce sont par exemple des mesures qui visent à améliorer le secteur de la justice en facilitant le fonctionnement des tribunaux dans la ville de Kandahar. Il s'agit également d'améliorer les conditions à la principale prison de Kandahar en formant le personnel correctionnel et en améliorant l'infrastructure de la prison.
Dans les mois à venir, le Canada aidera le gouvernement afghan à augmenter, comme il en a annoncé récemment l'intention, le nombre des agents de la Police nationale afghane dans les zones peu sûres de l'Afghanistan, y compris à Kandahar.
Pour augmenter l'impact de l'aide soutenue que le Canada apporte à la formation, nous sommes en voie d'agrandir le centre de formation de l'Équipe de reconstruction provinciale, l'ERP. À ce centre accrédité par le ministère de l'Intérieur, des formateurs canadiens donneront une formation avancée aux membres de la Police nationale afghane, complétant la formation de base fournie dans le cadre du programme de perfectionnement ciblé par district administré par les États-Unis. Nous prévoyons que ce centre rouvrira ses portes cet automne.
Nous affectons par ailleurs des policiers civils canadiens supplémentaires en Afghanistan. Nous prévoyons que 50 seront en place à l'automne de 2009. Ces agents seront chargés de fonctions stratégiques comme mentors et conseillers à Kaboul et à Kandahar, notamment au sein du Commandement américain de la transition conjointe de la sécurité en Afghanistan, de la Mission de police de l'Union européenne et des Nations Unies. Le Canada pourra ainsi maximiser son impact sur le développement de la Police nationale afghane et renforcer la coordination avec les pays partenaires et les organisations multilatérales.
Je vous remercie de votre attention et je cède maintenant la parole au sous-commissaire de la GRC, Raf Souccar.
:
Bonjour, monsieur le président et mesdames et messieurs les membres du comité. Merci de nous offrir cette occasion de vous parler du Programme policier d'opérations de paix internationales du Canada et plus particulièrement de la GRC, notamment de nos efforts en Afghanistan.
Aujourd'hui, je suis accompagné du surintendant Paul Young, officier responsable des opérations à la Sous-direction des missions de paix internationales de la GRC. Le surintendant Young est rentré en mars 2008 d'une affectation d'un an en Afghanistan.
J'aimerais d'abord vous donner un aperçu de la Sous-direction des missions de paix internationales de la GRC. L'année 2009 marque les 20 ans de la contribution policière canadienne aux missions de paix internationales, qui ont débuté par un premier déploiement en Namibie en 1989. Depuis, plus de 2 500 policiers de divers services de police canadiens ont pris part à des missions dans 29 pays, et ce, sous la direction de la GRC.
[Français]
Le but du Programme policier d’opérations de paix internationales du Canada est de promouvoir la paix et la sécurité internationales en consolidant la stabilité sociale à l’échelle nationale par le recours à l’expertise policière dans les pays touchés ou menacés par des conflits ainsi que dans les États fragiles ou défaillants.
Après 20 ans de travail acharné et de persévérance, les policiers canadiens ont grandement contribué à la stabilité mondiale et permis au Canada de se faire une réputation mondiale en matière de leadership et de professionnalisme. Nous sommes fiers de cette contribution.
[Traduction]
L'Arrangement sur la police civile au Canada est le cadre politique qui régit la réponse du gouvernement du Canada aux demandes d'assistance policière de pays étrangers. L'Arrangement sur la police civile au Canada est un partenariat entre le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, qui préside l'arrangement, le ministère de la Sécurité publique du Canada, l'Agence canadienne de développement international et la GRC. Conformément à cet arrangement, les responsabilités de la GRC consistent à gérer pour le gouvernement l'affectation des policiers aux missions de paix internationales.
[Français]
L’Arrangement sur la police civile au Canada soutient l’engagement du gouvernement du Canada à bâtir un monde plus sûr par la participation du Canada aux missions de paix internationales, qui sont essentielles à la réforme à long terme des systèmes de sécurité et à la prévention des conflits.
Aujourd’hui, il y a environ 160 policiers canadiens affectés à 15 missions dans 12 pays, y compris l’Afghanistan, Haïti et le Soudan.
[Traduction]
Nos policiers sont appelés à remplir diverses fonctions dans chaque mission, mais leur rôle essentiel est celui d'instructeurs et de mentors afin d'aider à consolider la capacité des services de police locaux.
Former et encadrer des policiers étrangers ainsi que fournir de l'aide humanitaire un peu partout dans le monde constituent pour nos policiers l'occasion de développer leurs compétences en leadership et en résolution de problèmes de même que leur aptitude à interagir avec les citoyens de différentes cultures ici au Canada. Il n'y a aucun doute que c'est là un résultat positif pour eux, leur service de police et les collectivités auxquelles ils fournissent des services.
De nos jours, la criminalité ne connaît pas de frontières et se développe dans les États fragiles où la loi est peu respectée. En aidant les autorités policières à lutter contre le crime à sa source, comme c'est le cas en Afghanistan, les policiers canadiens aident à réduire la propagation du crime ici au pays.
[Français]
C'est là une situation gagnante pour tous puisque, au bout du compte, un monde plus sûr signifie un Canada plus sûr.
Si vous me le permettez, monsieur le président, j'aimerais maintenant vous parler de ce que nous faisons en Afghanistan.
[Traduction]
Le rôle de la police civile canadienne est d'aider à développer la capacité de la Police nationale afghane. Grâce à la réputation que s'est taillé le Canada en matière de leadership policier, nos policiers occupent souvent des postes d'influence dans chacune des missions. Depuis leur premier déploiement pour la mission d'assistance des Nations Unies en Afghanistan en 2003, 60 policiers canadiens ont été envoyés en Afghanistan.
Au cours des six derniers mois, nous avons plus que doublé le nombre de policiers sur place et entendons augmenter ce nombre à 50 d'ici l'automne. Aujourd'hui, 31 policiers de sept services de police sont affectés à quatre opérations différentes en Afghanistan, c'est-à-dire l'équipe de reconstruction provinciale de Kandahar, dirigée par le Canada, le Commandement de la transition conjointe de la sécurité, dirigé par les États-Unis, la Mission de police de l'Union européenne en Afghanistan et l'ambassade du Canada à Kaboul.
Nos policiers participent à diverses initiatives, de la formation de base des recrues à l'offre de conseils sur la réforme policière aux dirigeants supérieurs de la Police nationale afghane et au ministre des Affaires intérieures. Pour ce qui est de l'équipe de reconstruction provinciale de Kandahar, 24 policiers sont affectés à la formation et au mentorat des membres de la Police nationale afghane et au développement de l'infrastructure. Au Commandement de la transition conjointe de la sécurité, deux inspecteurs occupent des postes d'influence: ils sont responsables de la coordination d'un programme de perfectionnement ciblé par district, qui est le programme de formation policière le plus répandu au pays.
[Français]
Un surintendant principal en poste à la Mission de police de l'Union européenne est responsable de l'élaboration d'une politique sur la réforme de la Police nationale afghane.
Enfin, un policier est en poste à l'ambassade du Canada afin de fournir aux diplomates canadiens des conseils sur les questions de réforme policière.
[Traduction]
Très bientôt, un commandant policier canadien au grade de commissaire adjoint sera en poste à l'ambassade afin de représenter le Canada au Conseil international de coordination de la police. Dirigé par la mission de police de l'Union européenne, ce conseil coordonne toutes les mesures relatives à la formation, au mentorat et au développement de l'infrastructure de la Police nationale afghane à l'échelle du pays. Il est essentiel que le Canada apporte un leadership de haut niveau à ce conseil.
Malgré les nombreux défis que présente l'Afghanistan, nous y avons accompli de grandes choses. Par exemple, nous avons formé plus de 1 000 policiers de la Police nationale afghane en leur transmettant des conseils utiles en matière de police et de survie. De plus, les policiers canadiens font constamment preuve de résilience, d'innovation et de courage devant les défis à relever.
Un de nos policiers a récemment décidé de remédier à l'analphabétisme dans les rangs de la Police nationale afghane. Certains districts de la Police nationale afghane ne comptaient que trois ou quatre policiers alphabètes, souvent surchargés de tâches administratives. Notre policier a travaillé avec des partenaires canadiens et étrangers pour élaborer et mettre en oeuvre un programme d'alphabétisation destiné aux membres de la Police nationale afghane pour leur permettre d'atteindre un niveau de 4e année en 18 mois.
Un autre policier a élaboré des cours sur la protection de personnes de marque et les stratégies de contre-kidnapping.
En collaboration avec les Forces armées canadiennes et américaines, des policiers canadiens ont aidé à rénover ou à construire des postes de police ainsi qu'à obtenir des uniformes, de l'équipement et des véhicules, ce qui a permis à la Police nationale afghane d'assurer une présence plus permanente et d'accroître le sentiment de sécurité des citoyens. Le surintendant Paul Young, ici présent, s'est fait le mentor du chef de la police de Kaboul en lui offrant du soutien pratique dans son travail quotidien et en restructurant le corps de police qui sert une population de plus de 4 millions de personnes.
[Français]
Concernant l'avenir, la Sous-direction des missions de paix internationales a récemment élaboré une stratégie policière complète et un plan de déploiement pour l'Afghanistan, que nous nous employons à mettre en oeuvre. Élaborée en consultation avec les partenaires de l'Arrangement sur la police civile au Canada, la stratégie soutient l'approche pangouvernementale à la réforme du secteur de la sécurité en Afghanistan.
[Traduction]
Le but ultime de cette stratégie est de veiller à ce que les policiers civils canadiens, malgré une présence relativement limitée, occupent des postes d'influence stratégiques afin d'avoir une présence plus soutenue et plus profonde. La stratégie prévoit une structure de commandement claire afin de promouvoir la coordination et la communication entre les multiples projets de réforme de la Police nationale afghane auxquels participent les policiers canadiens. Notre contingent pourra ainsi passer de 31 à 50 policiers en peu de temps, sans que cela nuise à l'efficacité et à l'efficience de la mission. Étant donné la lourdeur du problème de la criminalité et de l'activité des insurgés aux frontières de l'Afghanistan, la police canadienne commencera à travailler avec la Police nationale afghane au rehaussement de sa capacité en gestion des frontières. Le but est de rendre les frontières plus sûres et d'aider, par exemple, à freiner le trafic de stupéfiants à la frontière de l'Afghanistan, qui représente 92 p. 100 de l'approvisionnement mondial en opium.
En terminant, monsieur le président, membres du comité, rappelons que les policiers canadiens travaillent dans des conditions difficiles et font face à des défis importants. Malgré tout, c'est avec fierté que nos membres parlent de l'incidence positive qu'ils ont sur la situation.
[Français]
Les autorités locales et nos partenaires internationaux sont impressionnés et reconnaissants des efforts et des réalisations considérables des policiers canadiens. Non seulement nos policiers aident les membres de la Police nationale afghane à acquérir des compétences policières essentielles, mais ils leur offrent aussi le modèle de nos valeurs que sont l'intégrité, l'honnêteté et le professionnalisme.
[Traduction]
Voilà qui aide à bâtir une société démocratique durable en Afghanistan, fondée sur la primauté du droit et le respect des droits de la personne. La Police nationale afghane évolue, gagne en confiance et gagne le respect des collectivités, ce qui est essentiel à sa réussite. Elle aura grandement besoin de soutien, de formation et d'aide avant de pouvoir fonctionner d'elle-même, mais elle est sur la bonne voie. Il s'agit d'un projet à long terme, qui nécessitera du temps et de la patience de notre part et de la part de la population afghane. Nous, de la collectivité policière canadienne, souhaitons que nos efforts des six dernières années — et des années à venir — nous aient assuré une contribution durable et appréciée.
Monsieur le président, je tiens à vous remercier ainsi que les membres du comité de nous avoir invités à prendre la parole ici. Nous serons heureux de répondre à vos questions.
:
Merci, monsieur le président.
Je vous remercie messieurs de votre présence.
Certains d'entre nous sommes allés en Afghanistan à plus d'une occasion, et je peux vous dire d'expérience que le travail de formation fait par nos policiers là-bas est tout à fait remarquable, et réalisé dans des circonstances très difficiles.
La faiblesse des institutions publiques donne des forces aux insurgés. On parle de renforcement des capacités et dans le rapport de décembre 2008, qui traitait de l'engagement du Canada en Afghanistan, nous avons établi certaines bases de référence. Il va de soi que nous modifions maintenant cette mission pour nous concentrer sur la formation de la Police nationale afghane et de l'Armée nationale afghane. En décembre, j'ai fait des lectures sur ces lignes de référence et nos objectifs. Évidemment, ils sont une grande source de préoccupation. On parle sans cesse d'analphabétisme, de corruption, de salaire insuffisant et de tous ces facteurs que nous reconnaissons, et rien ne s'améliore. À long terme, les choses ne semblent pas s'améliorer. On exprime continuellement nos préoccupations sur la relation entre la police et le gouvernement dans plusieurs de ces communautés locales. Les policiers représentent le gouvernement. Si les gens ne font pas confiance à la police, on ne peut pas s'attendre à ce qu'ils fassent confiance aux représentants du gouvernement.
En août de l'année dernière, la proportion des forces de la Police nationale afghane en mesure de planifier et d'exécuter les opérations en autonomie dans des districts clés était nulle. Et pourtant, en moins de deux ans, on espère faire passer cette proportion à 80 p. 100 de la Police nationale afghane. Comme allons-nous réussir à faire ce pas de géant de 0 à 80 p. 100 avec les ressources que nous avons actuellement, alors que l'on n'a pas réussi à progresser au cours des dernières années?
C'est la première question que je souhaite poser par votre entremise, monsieur le président.
:
Je vais commencer, puis le sous-commissaire Souccar voudra peut-être compléter ma réponse.
C'est tout un défi — ça ne fait aucun doute — que de rendre ce corps de police aussi efficace qu'on le voudrait. C'est extrêmement difficile. On y travaille fort. Les objectifs sont ambitieux, mais nous y croyons fermement, et nous déployons les efforts et les ressources nécessaires pour les atteindre.
En fait, des progrès ont été enregistrés, même s'ils n'ont peut-être pas été aussi rapides qu'on l'aurait voulu. Nous ne sommes pas les seuls à l'avoir constaté non plus, puisque l'OTAN, par exemple, mentionne dans son dernier rapport sur l'Afghanistan l'amélioration de la police nationale afghane.
Nous avons encore beaucoup de pain sur la planche. Nous accroissons le nombre de formateurs sur le terrain. La communauté internationale s'organise grâce au Comité de coordination de la police internationale. Je dirais que l'arrivée du ministre de l'Intérieur, M. Atmar, est probablement le changement le plus encourageant. Il est très déterminé. D'ailleurs, ceux d'entre vous qui êtes allés en Afghanistan le connaissez et savez à quel point il est dévoué et efficace. Nous l'aidons en lui fournissant, par exemple, un conseiller qui l'appuie sur le plan des politiques et de la structure.
L'une des premières mesures qu'il a prises lorsqu'il a obtenu son poste a été de renvoyer un certain nombre de cadres de la police pour corruption. C'est un grand pas en avant.
Autre décision extrêmement importante, il souhaite augmenter le nombre d'agents de police, non seulement dans la région de Kandahar, mais dans le pays dans son ensemble. Il favorise ainsi l'intensification du recrutement et de la formation des agents de la police nationale afghane.
Il s'agit de quelques exemples qui, selon moi, montrent que nous avançons dans la bonne direction, même s'il reste beaucoup de travail à faire. On ne baisse pas les bras. Toutefois, vous avez raison, puisque les obstacles sont de taille, et les objectifs, ambitieux.
:
Merci, monsieur le président.
Je suis un peu préoccupé par la coordination de la police. Bien sûr, je veux joindre ma voix à celle de mes collègues. On a vu plusieurs rapports démontrant que l'Armée nationale afghane progressait assez bien, mais que du côté de la Police nationale afghane, c'était une autre histoire.
Monsieur Brodeur, dans le document que vous nous avez présenté, vous nous parlez de l'International Police Coordination Board. Cet organisme a été créé en octobre 2006, mais le Canada n'y a adhéré qu'en janvier 2009. À quoi ce long délai est-il dû? Il semblerait que vous y ayez adhéré parce que vous considériez que la restructuration de 2008 était bonne. Je voudrais avoir des détails à ce sujet.
Je vous ai dit être préoccupé par la coordination. Il y a beaucoup de tiraillements entre l'OTAN et l'Union européenne. Souvent en Europe, l'OTAN convoque des réunions auxquelles l'Union européenne n'assiste pas, et vice-versa. Le fait que ces deux organismes soient impliqués dans le dossier relatif à la police me préoccupe un peu. J'aimerais que vous me disiez s'il y a vraiment un effort de coordination et si ça fonctionne.
Par ailleurs, j'aimerais savoir qui commande et contrôle la police canadienne. Je sais, pour ce qui est des Forces canadiennes, qu'il y a à l'OTAN un commandant canadien. Par contre, il y a aussi un commandement de l'OTAN. En fin de compte, qui prend la décision finale concernant la police? C'est important de savoir ce genre de choses.
J'aimerais aussi que vous me parliez du cursus et du contenu de celui-ci. Qui détermine que la durée est de huit semaines? Dispense-t-on des cours sur l'éthique? Il me paraîtrait très important qu'on insiste là-dessus.
Bien sûr, les rapports dont nous disposons parlent d'un haut degré de corruption. Or je suis très heureux de vous entendre dire, monsieur Brodeur, que vous avez congédié le ministre Atmar. Pendant que nous parlons de lui, pourriez-vous me dire d'où il vient? J'essaie de faire une recherche à ce sujet. Le ministre Atmar a-t-il été nommé par M. Karzaï?
Je ne sais pas combien de temps m'est alloué pour répondre à ces questions. En fait, elles couvrent presque tout ce que nous faisons. Dans le cas des questions portant sur le cursus et sur les décisions concernant le déploiement des forces policières canadiennes, je vais céder la parole à mon collègue de la GRC.
Je vais commencer par vous parler de coordination, vu qu'il s'agit en fait du coeur du débat. La coordination en matière de préparation policière a lieu présentement à plusieurs niveaux. D'abord, il y a ce qu'on appelle en anglais le JCMB. Veuillez m'excuser d'utiliser l'acronyme anglais, qui signifie Joint Coordination and Monitoring Board. Ce groupe réunit l'ensemble des pays impliqués en Afghanistan. Il en est résulté une charte qui sert d'encadrement. Cette organisation est responsable de fixer le nombre maximum de policiers pour le pays. Ce nombre est de 82 000.
Sous ce régime, il y a une autre organisation, l'International Police Coordination Board, que vous avez mentionnée plus tôt et à laquelle nous avons adhéré en janvier dernier. Pourquoi en janvier 2009 plutôt qu'en 2006? Il s'agit de raisons liées à l'efficacité du groupe. Avant que nous y adhérions, ce groupe était plutôt embryonnaire. Il serait juste de dire qu'avant l'année dernière, la communauté internationale n'était peut-être pas aussi bien coordonnée qu'elle aurait dû l'être en matière de formation policière.
Il manquait des joueurs importants, dont les États-Unis, qui fournissent l'essentiel des efforts en matière de formation policière. En l'absence de ce joueur, il était un peu théorique pour nous de participer à cette initiative. J'ajouterai à cela les raisons que vous avez mentionnées, entre autres le fait qu'EUPOL a mis un certain temps à décoller.
Entre le moment où la décision a été prise — et c'était une excellente décision — et celui de la mise en oeuvre, il s'est écoulé un certain temps. Pour notre part, nous avions du travail à faire à Kandahar de même qu'au niveau national. Nous avons donc décidé d'avancer, mais toujours selon une approche d'étroite collaboration avec les Afghans.
La décision finale, en ce qui concerne le nombre de policiers, le recrutement et les réformes, appartient aux Afghans. C'est au ministre de l'Intérieur, M. Atmar, de prendre ces décisions. Notre rôle n'est pas de les prendre à sa place, mais de l'aider. C'est ce qu'on essaie de faire en ce moment.
On a aussi parlé de la relation entre les divers acteurs. On a mentionné les deux premiers, et je vais vous énumérer les autres rapidement: le ministre de l'Intérieur afghan, CSTC-A, une organisation américaine qui coordonne l'ensemble de la formation aussi bien pour la police que pour les forces armées, EUPOL, soit les forces policières européennes, et l'OTAN. Cette dernière a adopté, lors de son dernier sommet, une politique concernant la formation policière.
Tous ces gens travaillent de concert au sein de ce groupe de coordination policière dont nous faisons maintenant partie. Ça devrait nous permettre d'atteindre une meilleure cohérence, non pas en ce qui concerne les objectifs — en effet, on sait tous où on veut aller —, mais plutôt en ce qui concerne la façon d'y arriver.
C'est une question un peu plus difficile. Par exemple, l'implication du Canada est au niveau de la PRT. Nous appliquons une approche par district plutôt que par province, alors que d'autres pays procèdent différemment. Nous essayons de faire de tout cela un ensemble plus cohérent.
Vous m'avez parlé de la coopération entre l'OTAN et l'Union européenne. Je vais mettre ma vieille casquette de porte-parole de l'OTAN pour vous dire que cette question est toujours un peu compliquée.
Par contre, les Européens ont décidé de créer et d'envoyer sur place un groupe de gendarmes. On parle de 400 personnes qui vont apporter leur aide aux policiers afghans. Avec le déploiement de ces gendarmes, les Européens ont manifesté de façon très claire et très ferme leur intention d'apporter leur appui assez rapidement, que ce soit dans le cadre de l'OTAN ou sous la bannière de l'Union européenne. À mon avis, on a déjà dépassé cette étape.
:
Comme dans tout service policier, pour que les membres de la Police nationale afghane soient satisfaits de leur travail, ils doivent en être fiers. La communauté internationale et le ministère de l'Intérieur ont déployé de nombreux efforts en ce sens, c'est-à-dire pour s'assurer que les membres de la police nationale afghane soient satisfaits d'appartenir à cette organisation et ensuite pour recruter de nouveaux membres, pour amener d'autres résidents du pays à vouloir exercer ce métier.
Pour cela, diverses mesures ont été prises. Les centres d'entraînement dont vous avez parlé dans votre première question sont l'une de ces mesures. Au cours des six à huit dernières années, on s'était souvent contenté de donner un uniforme et une arme aux membres de la police nationale afghane et de les placer à des postes de contrôle de la circulation. Les personnes chargées de donner la formation ne pouvaient pas se rendre à bon nombre d'endroits moins permissifs, ils ne pouvaient donc pas donner de la formation. Mais grâce à la construction de centres d'entraînement, on a pu réunir les policiers dans un endroit centralisé — et c'est généralement près de chez eux. Le centre d'entraînement de Kandahar n'est pas le seul de son genre; il y en a un grand nombre dans la plupart des provinces.
Lorsqu'un policier arrive dans un centre d'entraînement, l'une des premières choses que l'on essaie de développer chez lui, c'est ce sentiment de fierté. On leur apprend à travailler ensemble, en équipe. On leur donne des uniformes neufs et propres, qui suscitent leur fierté. On leur donne un insigne qui leur appartient en propre. Ce qu'on leur enseigne, c'est la fierté de faire partie d'un service policier national. En outre, on leur enseigne également les compétences nécessaires pour retourner dans leurs collectivités et montrer qu'ils ont acquis les aptitudes pour interagir avec la communauté et régler les problèmes qui y règnent. On leur enseigne donc les bases des services de police communautaires. Et bien sûr, tout cela s'ajoute aux compétences de survie qui sont nécessaires dans les zones moins permissives.
On cultive cette fierté nationale en leur dispensant la formation requise dans les domaines nécessaires, en leur fournissant le bon équipement et en leur donnant la confiance dont ils ont besoin pour retourner dans leurs communautés faire ce travail.
Y a-t-il des progrès? Tout à fait. Même durant l'année que j'ai passée dans la province de Kaboul, dans laquelle les services policiers fonctionnaient de façon très chaotique au début, on a pu constater à la fin le sentiment de fierté qui se développait grâce à ces programmes d'entraînement.
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Monsieur Brodeur, c'est sans doute un problème très grave pour vous. Pour situer la question dans son contexte, disons que le Canada est le plus important pourvoyeur de fonds à la Commission indépendante des droits de la personne de l'Afghanistan. Autrement dit, le Canada est le pays qui a le plus contribué financièrement à ce rapport. Le rapport a révélé que la majorité des services policiers se livrent à la torture, à des traitements cruels et inhumains et à des comportements humiliants. En fait, dans chaque région, toutes les enquêtes sur les méthodes policières ont révélé que 98,5 p. 100 des sujets de l'étude avaient été victimes de torture. Je n'émets pas d'hypothèse, cela est inscrit dans le rapport.
J'ai examiné la question plus à fond. Parmi les méthodes utilisées, il y avait les coups de poing, les coups de pied, les gifles, les menaces au moyen d'une arme, les coups de bâton sur des mains ou des pieds liés, souvent durant les interrogatoires, l'utilisation de câbles pour battre des victimes qui avaient les yeux bandés, l'utilisation de câbles électriques, de métal ou de plastique, pour frapper le dos, les pieds, la tête, le visage et d'autres parties du corps, les chocs électriques sur le corps des victimes, entre autres des chocs électriques aux ongles, aux doigts et aux orteils, ainsi que l'usage de menottes et de chaînes. Je pourrais en dire plus, mais je vais m'abstenir.
Il s'agit là d'un rapport de la Commission indépendante des droits de la personne de l'Afghanistan, un organisme que nous avons financé. Il importe que nous soyons au courant de ces faits. Vous avez parlé de techniques d'enquête, de premiers soins, et tout cela est très bien. Ce dont on n'a pas parlé, c'est de l'entraînement des policiers — un entraînement qui n'existe peut-être pas, ou s'il existe, qui n'est pas suffisamment efficace — afin qu'ils comprennent que la torture ne devrait jamais être utilisée dans l'exercice de leurs fonctions.
Ma question est donc la suivante. Quelle formation en matière de droits de la personne offre-t-on aux policiers?
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Merci, monsieur Bachand.
Je préfère répondre en anglais, afin d'être plus clair et plus bref, si vous le permettez.
[Traduction]
En ce qui concerne la structure, toutes nos interventions en Afghanistan s'inscrivent dans le cadre d'un effort pangouvernemental. Des éléments essentiels de tous les secteurs du gouvernement participent à l'élaboration de la stratégie.
Pour leur part, les corps policiers relèvent en bout de ligne du commissaire de la Gendarmerie royale canadienne en vertu de la Loi sur la GRC.
Le chef, si vous voulez, du déploiement civil à Kandahar est le représentant régional du Canada à Kandahar, qui est actuellement M. Ken Lewis. Nos directives viennent de lui. Pour ce qui est de notre façon de procéder, ça devient une décision de la police, parce que nous avons le savoir-faire qu'il faut pour mener à bien nos fonctions.
Pour ce qui est de la structure du contingent policier en Afghanistan, comme je l'ai dit dans ma déclaration, il y aura un commandant canadien de la police en Afghanistan du grade de commissaire adjoint, qui sera basé à Kaboul, à l'ambassade, et qui travaillera aux côtés du chef de mission. Grâce à sa participation aux réunions stratégiques, aux discussions stratégiques avec l'ambassadeur et avec le Conseil international de coordination de la police, dirigé par EUPOL, il aura plus d'influence dans l'élaboration de notre stratégie d'aide policière en Afghanistan. Il dirigera notre contingent policier en Afghanistan, en quelque sorte, en travaillant aux côtés de l'ambassadeur et du représentant du Canada à Kandahar.
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Oui, j'aimerais répondre brièvement à cette question. Il pourrait y avoir une certaine crainte ou certaines interrogations portant sur la formation que nous donnons aux agents de police canadiens qui sont envoyés à l'étranger.
La formation est très complète. Pendant la dernière année, la formation policière est passée de deux semaines à presque six semaines. Nous sommes passés à un processus de sélection qui est basé sur les compétences: nous disons à nos partenaires policiers quelle sorte d'agents nous cherchons, et cette recherche est fondée sur certaines compétences, comme la capacité de développer des techniques d'apprentissage pour les adultes sur le terrain, dans des circonstances très difficiles. Un profil psychologique complet est aussi établi pour que nous puissions nous assurer que nous avons les agents qu'il nous faut.
Après cela, les agents sont acheminés vers Ottawa. Ici, il y a des activités de formation particulières au sein de notre organisme, qui comprend la formation sur la sensibilisation culturelle, l'information sur la primauté du droit dans le pays qui sera leur destination, et l'application de nos modèles de gestion d'intervention sur les incidents dans les pays étrangers. Notre formation est aussi intégrée avec certains aspects de la formation des Forces canadiennes. Nous participons à la formation Maple Guardian, qui a lieu à Wainwright, en Alberta, pendant le mois de mai. Nous participons aussi à de la formation qui est donnée à la base de Petawawa. Nous intégrons donc les compétences de survie, dont nos agents ont absolument besoin dans ce pays-là, avec celles des Forces canadiennes.
De plus, un nouveau régime complet de conditionnement physique sera inclus dans la nouvelle série d'exercices de formation qui débutera lundi pour un groupe de 18 policiers canadiens qui s'apprêtent à partir. Récemment, un policier a dit que ça lui donnait l'impression d'être retourné à la formation de base. Nous allons incorporer cet aspect de conditionnement physique, parce que nous savons que les conditions sur le terrain dans une province comme Kandahar sont très dures.
Notre programme de formation est donc passé de deux semaines à presque six semaines. Il est intégré. Nous travaillons avec le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, avec l'ACDI et avec Service correctionnel Canada pour intégrer notre formation avec la leur. Nous offrons une formation à tout civil canadien qui va en Afghanistan. Nous sommes en plein processus de croissance, nous tirons des leçons de notre expérience en Afghanistan, et notre objectif principal est d'envoyer des agents de police bien formés qui peuvent faire le travail voulu, accomplir leur mission, et de les ramener chez eux — et ceci est même plus important — sains et saufs.