INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le jeudi 26 mars 2009

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, le président.

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Gord Brown, l'hon. Michael D. Chong, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Masse, Dave Van Kesteren, Mike Wallace et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Johanne Deschamps remplace Robert Vincent, Martha Hall Findlay remplace Anthony Rota et Francis Valeriote remplace Siobhan Coady.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 26 février 2009, le Comité reprend son étude de l'industrie de l'automobile au Canada.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à la motion adoptée à la Chambre des communes le 26 février 2009, le président présente ce rapport à la Chambre avant le 31 mars 2009.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes et complémentaires soient annexées au rapport et soient remises à la greffière du Comité, au plus tard à la fin de la journée du 27 mars 2009, et qu'elles ne dépassent pas 3 pages.

À 16 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2009/04/23 15 h 41