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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le jeudi 23 avril 2009

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, le président.

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Gordon Brown, l'hon. Michael D. Chong, Siobhan Coady, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Scott Masse, Anthony Rota, Dave Van Kesteren, Robert Vincent, Mike Wallace et Chris Warkentin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste ; Dan Shaw, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget de 39 800 $ pour le Sous-comité sur les secteurs industriels canadiens soit approuvé.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure tienne une réunion conjointe avec le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances le mardi 28 avril, de 13 à 14 heures.

Il est convenu, — Que le Comité étudie le Budget principal des dépenses le mardi 5 mai 2009, de 15 h 30 à 17 h 30.

Il est convenu, — Que le Comité fasse l’examen prescrit de la Loi sur les sociétés par actions le jeudi 7 mai 2009, de 15 h 30 à 17 h 30.

Il est convenu, — Que le Comité tienne une réunion conjointe avec le Comité permanent des finances le mardi 12 mai 2009, de 9 à 11 h, et de 15 h 30 à 17 h 30, de même que le jeudi 14 mai 2009, de 9 à 11 h, et de 15 h 30 à 17 h 30, pour l’étude des frais d'interchange des cartes de crédit et le système de paiement par carte bancaire au Canada.

Il est convenu, — Que le Comité examine le rapport provisoire du Sous-comité sur les secteurs industriels canadiens le mardi 2 juin 2009, de 15 h 30 à 17 h 30.

À 16 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Graeme Truelove

2009/10/13 11 h 13