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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le mardi 3 mars 2009
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 40, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Gord Brown, l'hon. Michael D. Chong, Siobhan Coady, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Masse, Anthony Rota, Dave Van Kesteren, Robert Vincent, Mike Wallace et Chris Warkentin.

 

Membres associés présents : James Rajotte, Glenn Thibeault et Francis Valeriote.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité entreprend son étude de la science et de la technologie au Canada
 

Lalita Acharya, analyste, donne une séance d'information au Comité concernant l'étude sur les sciences et la technologie au Canada.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 26 février 2009, le Comité entreprend son étude de l'Industrie de l'automobile au Canada.
 

Il est convenu, — Que le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie crée un sous-comité composé de cinq (5) membres, dont deux (2) du Parti conservateur, un (1) du Parti libéral, un (1) du Bloc Québécois et un (1) du Nouveau Parti démocratique et que le président provienne du Parti conservateur; que le sous-comité ait le pouvoir et l'autorité du comité permanent sauf le pouvoir de faire rapport directement à la Chambre, qu’il soit régi par les motions pour affaires courantes du comité permanent à moins qu’il en décide autrement, pour entreprendre une étude sur la crise qui frappe l’industrie de l’automobile au Canada, étant sous-entendu que toute mesure législative renvoyée au comité permanent aura préséance sur le travail du sous-comité, que le sous-comité ne siège pas au même moment que le comité permanent, que le sous-comité présente ses résultats et recommandations au comité permanent au plus tard le 24 mars 2009 et que le comité permanent présente le rapport à la Chambre au plus tard le 31 mars 2009.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 26 février 2009, le Comité entreprend son étude des secteurs industriels canadiens.
 

Il est convenu, — Que le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie crée un sous-comité composé de cinq (5) membres, dont deux (2) du Parti conservateur, un (1) du Parti libéral, un (1) du Bloc Québécois et un (1) du Nouveau Parti démocratique et que le président provienne du Parti conservateur; que le sous-comité ait le pouvoir et l'autorité du comité permanent sauf le pouvoir de faire rapport directement à la Chambre, qu’il soit régi par les motions pour affaires courantes du comité permanent à moins qu’il en décide autrement, pour entreprendre une étude sur la crise qui frappe certains secteurs industriels canadiens, dont l'aérospatial, l'énergie, la foresterie, les hautes technologies et manufacturier, étant sous-entendu que toute mesure législative renvoyée au comité permanent aura préséance sur le travail du sous-comité, que le sous-comité ne siège pas au même moment que le comité permanent, que le sous-comité présente ses résultats et recommandations au comité permanent et que le comité permanent présente le rapport à la Chambre au cours des dix jours de séance suivants.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Que le Comité amorce l’étude du projet de loi C-4, Loi régissant les organisations à but non lucratif et certaines personnes morales, lors de la réunion du jeudi 5 mars 2009 de 15 h 30 à 17 h 30 et qu’il entende alors la marraine du projet de loi, la ministre d’État à la Petite Entreprise et au Tourisme, l'hon. Diane Ablonczy, et que les réunions du mardi 10 mars (15 h 30 à 17 h 30) et du jeudi 12 mars (15 h 30 à 17 h 30) soient consacrées à l’audition de témoins sur le sujet;

Que le Sous-comité du secteur de l’automobile se réunisse le mercredi 4 mars 2009 de 19 h à 23 h, le lundi 9 mars de 19 h à 23 h, le mercredi 11 mars de 19 h à 23 h, et le lundi 23 mars de 19 h à 23 h pour étudier le projet de rapport, et que le Sous-comité présente le projet de rapport au Comité le mardi 24 mars 2009;

Que le Sous-comité des secteurs industriels du Canada se réunisse le jeudi 5 mars 2009 de 9 h à 11 h pour déterminer son plan de travail;

Que la motion de régie interne adoptée par le Comité le jeudi 5 février 2009 sur les périodes de questions durant l’audition des témoins soit modifiée par le substitution au mot « indépendant » du mot « conservateur »;

Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie se penche sur les répercussions de la crise financière sur les petites et moyennes entreprises et sur les mesures de réforme prises par les institutions financières pour répondre aux besoins de ces entreprises dans la conjoncture actuelle, et que le plan de travail du Comité à cet égard soit déterminé à une date ultérieure;

Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie effectue une étude approfondie des répercussions de la crise économique sur le tourisme, et que le plan de travail du Comité à cet égard soit déterminé à une date ultérieure.

 

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

 

À 17 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2009/03/20 11 h 39