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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 38

Le mardi 3 novembre 2009

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 2, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

Membres du Comité présents : Steven Blaney, Sylvie Boucher, l'hon. Michael D. Chong, Jean-Claude D'Amours, Shelly Glover, Yvon Godin, Monique Guay, Richard Nadeau, Tilly O'Neill-Gordon, Daniel Petit, Pablo Rodriguez et Lise Zarac.

Membres substituts présents : Claude Gravelle remplace Yvon Godin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste ; Nicolas Auclair, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Mgén W. Semianiw, chef du personnel militaire; Col J.P.L. Meloche, directeur des Langues officielles; Mgén J.P.Y.D. Gosselin, commandant, Académie canadienne de la Défense; Col J.J.R.G. Hamel, commandant, Base des Forces canadiennes Borden; Lcol S.J.R. Whelan, commandant, École de leadership et de recrues des Forces canadiennes.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 21 avril 2009, le Comité reprend son étude du Modèle de transformation du programme des langues officielles et la formation des recrues francophones au sein des Forces canadiennes.

Le Mgén W. Semianiw et le Col J.P.L. Meloche font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 heures, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend.

Le Mgén J.P.Y.D. Gosselin fait une déclaration et, avec le Col J.J.R.G. Hamel, le Col J.P.L. Meloche et le Lcol S.J.R. Whelan, répond aux questions.

À 10 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Isabelle Dumas

2009/12/16 8 h 53