Passer au contenu

PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 28
 
Le jeudi 28 octobre 2010
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Claude DeBellefeuille, Judy Foote, Randy Hoback, Mario Laframboise, Tom Lukiwski, Joe Preston, Marcel Proulx, Yasmin Ratansi, Scott Reid et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : David Christopherson remplace Yvon Godin et Pierre A. Paquette remplace Mario Laframboise.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nicolas Auclair, analyste; Andre Barnes, analyste; Michel Bédard, analyste.

 

Témoins : Chambre des communes : L'hon. Michael D. Chong, C.P., député, Wellington—Halton Hills.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 6 octobre 2010, le Comité entreprend son étude des conventions régissant la période des questions à la Chambre des communes conformément à la motion numéro M-517 présentée par l'hon. Michael Chong, Wellington—Halton Hills.
 

L'hon. Michael D. Chong fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 46, la séance est suspendue.

 

À 12 h 46, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le jeudi 4 novembre 2010, de 11 h à midi, afin de discuter des travaux futurs du Comité et que le Comité permanent se réunisse le même jour, de midi à 13 h, afin de continuer son étude des recommandations du directeur général des élections concernant la Loi électorale du Canada.

 

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2010/10/28 16 h 27