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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le jeudi 16 février 2012

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Linda Duncan, Jonathan Genest-Jourdain, Carol Hughes, LaVar Payne, Greg Rickford, Kyle Seeback, Chris Warkentin et David Wilks.

Membres substituts présents : Dan Albas remplace David Wilks et Joe Preston remplace LaVar Payne.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste.

Témoins : Atlantic Policy Congress of First Nations Chiefs Secretariat : John G. Paul, directeur exécutif. Mohawks de la baie de Quinte : R. Donald Maracle, chef; Todd Kring, directeur de l'infrastructure communautaire.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 novembre 2011, le Comité reprend son étude de l'utilisation des terres et le développement économique durable.

John G. Paul et R. Donald Maracle font des déclarations et, répondent aux questions.

À 17 h 10, la séance est suspendue.

À 17 h 12, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Carolyn Bennett propose, — Que le Comité invite la chef Theresa Spence, le cogestionnaire Clayton Kennedy et des membres du conseil de la Première nation d’Attawapiskat, le grand chef Stan Louttit, Conseil tribal Mushkegowuk, le séquestre-administrateur Jacques Marion, de BDO Canada, et des fonctionnaires d’Affaires Autochtones et Développement du Nord Canada à comparaître devant lui au plus tard le 16 mars 2012, afin de faire le point sur les efforts déployés pour faire face à l’état d’urgence déclaré dans cette communauté.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 6.

À 17 h 25, la séance est suspendue.

À 17 h 26, la séance reprend à huit clos.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse de concert avec le président et l'analyste une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité dans des communautés des Premières nations de l'Est du Canada, dans le cadre de son étude sur l'Utilisation des terres et le développement économique durable,et qu'il le soumette à l'approbation du Comité.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David

2012/02/17 11 h 46