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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le jeudi 6 octobre 2011

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 34, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Linda Duncan, Jonathan Genest-Jourdain, LaVar Payne, John Rafferty, Greg Rickford, Kyle Seeback, Chris Warkentin et David Wilks.

Membres substituts présents : Justin Trudeau remplace l'hon. Carolyn Bennett.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Andrew Beynon, directeur général, Direction générale des opportunités de communautaire; Isabelle Dupuis, directrice intérimaire, Direction de la gestion des terres, Premières nations, Direction générale des opportunités de communautaire; Kris Johnson, directeur principal, Modernisation des terres, Direction générale des opportunités de communautaire.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les besoins en matières de gestion des terres.

Andrew Beynon fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 49, la séance est suspendue.

À 12 h 51, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le mardi 18 octobre 2011, le Comité reçoive Clément Chartier, président du Ralliement national des métis de 11h à 12h; Qu'une réunion du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité s'en suive.

Il est convenu, — Que le Comité reçoive le Chef Robert Louie du Conseil consultatif des terres Premières nations le jeudi 20 octobre 2011.

Il est convenu, — Que le jeudi 27 octobre 2011, le ministère des affaires autochtones et Développement du Nord Canada renseigne le Comité sur le processus des traités.

Il est convenu, — Que le chef national de l’Assemblée des Premières Nations (APN) ainsi que le chef national du Congrès des peuples autochtones (CPA) soient invités à comparaître devant le Comité lors de la première semaine du mois de novembre.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David

2011/10/07 9 h 34